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Titre : | Droit maritime |
Auteurs : | Arnaud Montas, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Vuibert, impr. 2012 |
Collection : | Dyna'sup Droit |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7117-6529-4 |
Format : | 1 vol. (272 p.) / couv. ill. / 24 cm |
Langues: | Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | Juridique ; Droit ; Droit maritime ; Transports maritimes ; Droit international |
Résumé : |
Présentation de l'éditeur : " Le droit maritime, vaste comme l'océan, désigne l'ensemble des situations juridiques exposées au risque de mer; il est la branche du droit applicable à la navigation maritime ainsi qu'aux activités humaines en mer. Ses sources sont d'une richesse et d'une complexité rares : conventions internationales, droit européen, lois nationales, jurisprudence abondante et mouvante, arbitrage, contrats et usages régissent cette branche si particulière du droit privé. Pour présenter, expliquer et analyser le droit maritime, l'ouvrage s'appuie sur les textes les plus récents (Code des transports, Paquets Erika, loi contre la piraterie, etc.), sur le traitement qu'en fait la doctrine ainsi que sur la jurisprudence et ses évolutions marquantes. Parfaitement à jour des dernières évolutions textuelles et jurisprudentielles, l'ouvrage se propose d'apporter des réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime. La sécurité maritime, les pavillons de complaisance, les gens de mer, l'activité de transport et les responsabilités en cas de pollutions et autres catastrophes comptent parmi les thématiques abordées. L'ouvrage s'adresse aussi bien aux étudiants en droit ou en formation maritime pluridisciplinaire qu'aux professionnels (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, administrations, etc.). Au-delà, il intéressera tous ceux qui souhaitent connaître et comprendre le droit applicable en mer. " |
Note de contenu : |
LE DROIT ET LE RISQUE DE MER - La prévention du risque de mer - Les conséquences du risque de mer LE DROIT ET LES ACTIVITÉS MARITIMES - La mer au service des activités humaines - Les activités humaines au préjudice de la mer : les dommages de pollution |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
ENSOSP1016785 | 043 MON | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |