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Titre :	Marine et justice : la justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime
Auteurs :	Alain Berbouche, Auteur
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2010
Collection :	Collection Histoire, ISSN 1255-2364
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7535-1094-4
Format :	1 vol. (283 p.-[18] p. de pl.) / ill. en noir et en coul., fac-sim., couv. ill. en coul. / 24 cm
Langues:	Français
Catégories :	Protocole, Histoire et Comportement
Mots-clés:	Protocole, histoire et comportement ; France ; Histoire militaire ; Marines de guerre ; Marine ; Justice militaire ; Droit maritime ; Tribunaux criminels
Résumé :	Présentation de l'éditeur : " Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume. "
Note de contenu :	LES INSTITUTIONS DE LA MARINE FRANÇAISE DU MOYEN AGE AU XVIIIe SIÈCLE - Le gouvernement de la Marine et ses bureaux - Les services extérieurs de la Marine et leurs personnels LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET LE DROIT PÉNAL DE LA MARINE FRANÇAISE AU XVIIIe SIÈCLE - Les institutions judiciaires de la Marine et leurs attributions - Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine LA JUSTICE MILITAIRE MARITIME DE LA FRANCE A LA VEILLE DE LA RÉVOLUTION - La justice de la marine militaire en action - Une justice politique progressiste - La justice prévôtale des Galères - La justice de la Marine nationale en révolution

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ENSOSP1004588	324.3 BERB	Livre	CRD	Ouvrages	Disponible