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Titre :	Principes fondamentaux et juridictions de l'ordre judiciaire
Titre de série :	L'essentiel des institutions judiciaires, Tome 1
Auteurs :	Roger Bernardini, Auteur ; Natalie Fricero, Auteur
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Paris La Défense : Gualino, une marque de Lextenso, DL 2000
Collection :	Les Carrés, ISSN 1288-8206
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-84200-353-1
Format :	1 vol. (89 p.) / couv. coul. / 17 cm
Langues:	Français
Catégories :	Juridique
Mots-clés:	Juridique ; Droit public ; Juridiction ; France ; Guides, manuels, etc. ; Justice ; Administration ; Professions judiciaires et juridiques
Résumé :	Présentation de l'éditeur : " Quatre chapitres pour présenter de manière synthétique cette première partie de l'étude consacrée aux institutions judiciaires. Cet ouvrage a été spécialement conçu pour les étudiants du DEUG droit 1ère année, mais il peut également s'adresser à toute personne soucieuse de mieux connaître l'organisation et le fonctionnement de nos juridictions, à la structure très hiérarchisée et monopole de l'État. Le présent volume est complété par "Institutions judiciaires : personnel judiciaire et juridictions extérieures à l'ordre judiciaire", des mêmes auteurs, qui aborde notamment l'évolution des institutions judiciaires à vocation supranationale (Cour de justice des Communautés européennes, Cour européenne des droits de l'homme, Cour internationale de justice, tribunaux pénaux internationaux, etc.). "
Note de contenu :	LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE - L'organisation administrative du service public de la justice - La responsabilité du service public de la justice LES JURIDICTIONS CIVILES - Le tribunal de grande instance, juridiction de droit commun du premier degré - Les juridictions d'exception du premier degré - La cour d'appel, juridiction du second degré LES JURIDICTIONS PÉNALES - Les caractéristiques - Les juridictions pénales du premier degré - Les juridictions pénales du second degré LA COUR DE CASSATION - Les rôles de la Cour de cassation - L'organisation et le fonctionnement - Le particularisme de la chambre criminelle

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ENSOSP1007083	020 BER T1 01	Livre	CRD	Ouvrages	Disponible