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Titre :	Piscines et baignades : guide de la responsabilité
Auteurs :	Jean-Pierre Vial, Auteur
Type de document :	texte imprimé
Mention d'édition :	[Nouvelle édition]
Editeur :	Voiron : PUS, Presses universitaires du sport, impr. 2008
Collection :	Les dossiers thématiques des Presses universitaires du sport, ISSN 1631-9397
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-35295-506-1
Format :	1 vol. (268 p.) / couv. ill. en coul. / 21 cm
Langues:	Français
Catégories :	Juridique
Mots-clés:	Juridique ; Piscines ; Équipements sportifs ; Législation ; Responsabilité pénale ; Droit pénal
Résumé :	Présentation de l'éditeur : " Le contentieux des piscines et baignades n'a pas connu d'évolutions majeures au cours de ces dernières années. Toutefois, la remise à jour du guide de la responsabilité s'imposait pour prendre en compte les dernières nouveautés législatives - comme la généralisation de la responsabilité pénale des personnes morales et la publication des parties législatives et réglementaires du Code du sport. Par ailleurs, certains chapitres font l'objet d'une refonte complète ou donnent lieu à des développements plus conséquents. La place importante consacrée à l'inventaire des fautes sanctionnées par les tribunaux dans l'organisation et la surveillance des piscines et baignades devrait répondre aux préoccupations des lecteurs soucieux d'une approche pratique du sujet et d'une meilleure connaissance des risques encourus par les usagers. Enfin, cette actualisation de l'ouvrage permettra aux exploitants des établissements de bains, à leurs maîtres nageurs sauveteurs, aux enseignants et personnels d'encadrement des centres de vacances et de loisirs de se tenir informés de la jurisprudence la plus récente sur la question. "

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ENSOSP1000412	035 VIA	Livre	CRD	Ouvrages	Disponible