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Titre :	Droit nucléaire
Titre de série :	Droit nucléaire, 3
Auteurs :	Commissariat à l'énergie atomique (France), Éditeur scientifique
Type de document :	texte imprimé
Mention d'édition :	Textes mis à jour au 18 juillet 2006
Editeur :	Paris : Editions des Journaux officiels, 2006
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-11-076257-3
Format :	1 vol. (p.1279-1765) / 30 cm
Note générale :	Contient des textes législatifs internationaux, européens et français
Langues:	Français
Catégories :	Juridique
Mots-clés:	Droit ; Droit de l'environnement ; Droit nucléaire ; Législation
Résumé :	Présentation de l'éditeur : " Ce nouveau recueil de droit nucléaire, fruit de la collaboration entre le Commissariat à l'énergie atomique et la Direction des Journaux officiels, présente une collection ordonnée des textes constituant le cadre juridique et institutionnel des activités nucléaires. Composé de cinq volumes indissociables, il regroupe l'ensemble des textes internationaux, européens et nationaux, dont la sélection s'achève au 18 juillet 2006. Visant à couvrir l'ensemble des applications de l'atome, ce recueil aborde des thèmes variés structurés en dix chapitres : institutions, installations nucléaires, matières nucléaires et sources de rayonnements ionisants, déchets protection contre les rayonnements ionisants, protection de l'environnement transports, responsabilité civile nucléaire, coopération et commerce internationaux, non prolifération et utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques. Un grand nombre de textes reproduits dans ce recueil sont consultables dans leur version consolidée. Ainsi, les dispositions modificatrices n'apparaissent pas dans les textes mais sont directement intégrées dans les codes, les lois ou les décrets qu'elles modifient. Certains textes constamment enrichis ont même été publiés dans leur version actualisée à une date ultérieure au 18 juillet 2006. "
Note de contenu :	- Protection contre les rayonnements ionisants

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ENSOSP1002526	023 COM T3	Livre	CRD	Ouvrages	Disponible