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La guerre de la décentralisation aura-t-elle lieu ? L'avenir du département

Titre :	La guerre de la décentralisation aura-t-elle lieu ? L'avenir du département
Auteurs :	Laurent Pille, Auteur
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP), 2019
Autre Editeur :	Aix-en-Provence : Institut de Management Public et de Gouvernance Territoriale (IMPGT)
Format :	1 vol. (74 p.) / couv. ill. coul.
Accompagnement :	version numérique
Note générale :	Mémoire de Master II Management Public, spécialité Droit et management publics des collectivités territoriales, réalisé dans le cadre de la formation des Élèves-Colonels, promotion 2018-2019
Langues:	Français
Catégories :	Juridique Mémoires
Mots-clés:	Mémoires ; Droit ; Décentralisation ; Réformes ; Départements ; France
Résumé :	Résumé de l'auteur : " Depuis sa création en 1790 en vue de simplifier l'imbroglio administratif de l'Ancien Régime, le Département appréhendé comme entité décentralisée a été la cible de nombreuses critiques. Cette tendance n'a pas souffert du poids des années. Trop coûteux, obsolète, inutile, point nodal d'un mille feuilles administratif irrésorbable, le département est remis en cause à chaque réforme de la décentralisation, jusqu'à en imaginer sa suppression au profit de Régions et d'intercommunalités fortes. Pour autant, celui-ci est ressorti confirmé, renforcé, de chacun des trois actes qui ont rythmé l'histoire de notre décentralisation. Poser la question de la suppression du Département, ou de toutes autres collectivités, c'est s'interroger sur les fondements de notre décentralisation et sur la manière de la revisiter, de la réinventer. Si la question de la suppression du département semble avoir été éludée en raison de freins politiques, constitutionnels mais aussi d'un contexte social peu favorable, l'exécutif a décidé de répondre à la question du renouvellement de la décentralisation par le biais du concept de différenciation territoriale. Cette méthode douce devrait permettre d'éviter une guerre de la décentralisation dans laquelle souhaitent se lancer les partisans d'une vision régionaliste voire fédéraliste de notre territoire. "
Note de contenu :	LE DÉPARTEMENT COMME FONDEMENT HISTORIQUE DE L'ORGANISATION TERRITORIALE RÉPUBLICAINE : LA MIGRATION LENTE D'UNE ENTITÉ DÉCONCENTRÉE VERS LA DÉCENTRALISATION - La naissance du département : une entité ambigüe - Dès sa création, le département va évoluer vers un modèle à velléités décentralisatrices - Les clés de la compréhension des tiraillements contemporains LE DÉPARTEMENT COMME PILIER DE LA DÉCENTRALISATION DEVENU L'ENJEU CLIVANT D'UN ACTE 3 RATÉ - Les apports des réformes des actes I et II de la décentralisation - L'acte III de la décentralisation : une réforme aux ambitions politiques annihilées - Le maintien du département de l'ordre du possible VERS UN ACTE IV DE LA DÉCENTRALISATION : LA SUPPRESSION DES DÉPARTEMENTS EST-ELLE LE SEUL PRÉREQUIS À UNE RÉFORME AMBITIEUSE ET CONFORME À LA RÉALITÉ DU TERRITOIRE ? - Le département issu de l'Acte III de la décentralisation : un paradoxe - La différenciation, un concept ancré dans le paysage constitutionnel - Vers un acte IV ? La constitutionnalisation du droit à la différenciation territoriale

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ENSOSP1023065	ESD-2019-06+1	Mémoire	CRD	Mémoires	Disponible
ENSOSP1023066	ESD-2019-06+2	Mémoire	CRD	Mémoires	Disponible

Documents numériques (1)

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