ENSOSP

Accueil

Adresse

contact

Historique des recherches

Questions-Réponses

L'équipe du CRD répond à toutes vos interrogations concernant les ressources documentaires de l'école. N'hésitez pas à lui faire part de vos demandes par téléphone au 04 42 39 05 33/37 ou par mail à l'adresse crd@ensosp.fr ou en utilisant le formulaire de contact .

Horaires d'ouverture

L'équipe du CRD sera heureuse de vous accueillir dans ses locaux aux plages horaires suivantes:

Lundi de 8h à 19h00
Mardi de 8h à 19h00
Mercredi de 8h à 19h00
Jeudi de 8h à 19h00
Vendredi de 8h à 16h00

Nouvelle recherche

Le juge et le règlement de sécurité

Titre :	Le juge et le règlement de sécurité
Auteurs :	Pierre Laroche, Auteur ; Franck Cizeron, Auteur ; Luc Malher, Auteur ; Régis Guillon, Auteur ; Bernard Émelie, Directeur de mémoire
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP), 2008
Format :	1 vol. (45 p.)
Accompagnement :	Version numérique
Note générale :	Mémoire PRV (Prévention)
Langues:	Français
Catégories :	Juridique Mémoires Prévention-Prévision
Mots-clés:	Mémoire ; Prévention ; Juridique ; Tribunaux d'instance ; Règlements de sécurité
Note de contenu :	- La société et le monde judiciaire - Rappel sur la hiérarchie des normes et sur la procédure de modification du Code de la Construction et de l'Habitation et du règlement de sécurité - Le juge et la loi - Présentation et analyse de cas concret : Tribunal de grande instance de Brest (2005), TGI de Strasbourg (2007), Cours administrative d'Appel de Nantes (1999), Cours A.A. de Paris (1998)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ENSOSP1005327	PRV-2008-08	Mémoire	CRD	Mémoires	Disponible

Documents numériques (1)

2200.pdf - application/pdf

2200.pdf

Adobe Acrobat PDF