ENSOSP

Accueil

Adresse

contact

Historique des recherches

Questions-Réponses

L'équipe du CRD répond à toutes vos interrogations concernant les ressources documentaires de l'école. N'hésitez pas à lui faire part de vos demandes par téléphone au 04 42 39 05 33/37 ou par mail à l'adresse crd@ensosp.fr ou en utilisant le formulaire de contact .

Horaires d'ouverture

L'équipe du CRD sera heureuse de vous accueillir dans ses locaux aux plages horaires suivantes:

Lundi de 8h à 18h30
Mardi de 8h à 18h30
Mercredi de 8h à 18h30
Jeudi de 8h à 18h30
Vendredi de 8h à 15h00

Nouvelle recherche

Image fournie par Amazon

Titre :	Responsabilités des collectivités, des enseignants et des pratiquants dans les APS
Auteurs :	Frédérique Thomas-Bion, Auteur
Type de document :	texte imprimé
Mention d'édition :	nouvelle édition
Editeur :	Voiron : Presses universitaires du Sport, DL 2014
Collection :	Les dossiers thématiques des Presses universitaires du Sport, ISSN 1631-9397], num. 26
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8186-0668-1
Format :	1 vol. (310 p.) / couv. ill. en coul. / 21 cm
Langues:	Français
Catégories :	Activités Physiques et Sportives Juridique
Mots-clés:	Activités Physiques et Sportives ; Droit ; Responsabilité pour accidents sportifs ; France ; Communes ; Responsabilité ; Professeurs d'éducation physique et sportive ; Responsabilité professionnelle
Résumé :	Présentation de l'éditeur : " Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du droit privé. La complexité de ces différents régimes juridiques est source d'inquiétude pour les acteurs sportifs, parfois réservés quant aux activités mises en place. Cette nouvelle édition de l'ouvrage enrichit la précédente : nouvelles analyses, nouvelles jurisprudences. Le " répertoire " a non seulement été complété et renouvelé, mais sa présentation a changé, les affaires sont analysées de manière extrêmement développée, ce qui permet au lecteur de mieux comprendre les mécanismes juridiques qui conduisent à la production des décisions de justice. Un ouvrage essentiel et indispensable pour tous les personnels enseignant les activités physiques et sportives dans les collectivités territoriales et ayant le souci d'être au plus près des exigences dégagées par les magistrats dans des cas d'espèces très concrets. "
Note de contenu :	RESPONSABILITÉS ET PRATIQUES SPORTIVES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES - Les principes généraux de la responsabilité civile applicables aux enseignants d'éducation physique et sportive - Les principes généraux de la responsabilité pénale applicables aux enseignants d'éducation physique et sportive RESPONSABILITÉS ET PRATIQUES SPORTIVES DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - Les régimes de responsabilités applicables - Les responsabilités des acteurs ANNEXES - Les codes applicables - Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires - Loi du 5 avril 1937 - " Jurilexique "

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ENSOSP1013157	210 THO 2014	Livre	CRD	Ouvrages	Disponible