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Titre :	Arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, dit arrêté ADR
Titre de série :	Arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, dit arrêté ADR, Volume 1
Auteurs :	Commission économique pour l'Europe, Comité des transports intérieurs, Auteur
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Paris : Les éditions du Journal officiel, 2003
Collection :	Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-11-075515-5
Format :	LXXXVII-620 p. / tabl. / 30 cm
Langues:	Français
Catégories :	Risques et crises
Mots-clés:	Risques ; Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route ; Substances dangereuses ; Transport ; Droit ; Europe ; France
Résumé :	Présentation de l'éditeur : " L'arrêté du 1er juin 2001 modifié (dit : " arrêté ADR "), applicable à compter du 1er janvier 2003 concerne les transports de marchandises dangereuses par route, tant nationaux qu'internationaux. Cette réglementation transpose en France la réglementation ADR, décidée par la commission économique des Nations unies pour l'Europe à Genève et applicable dans trente-huit pays européens. Les annexes A et B du présent arrêté sont, d'ailleurs, les annexes A et B de l'accord international ADR. Enfin, le corps de l'arrêté lui-même et l'annexe D comprennent des mesures nationales qui précisent ou complètent les dispositions internationales figurant aux annexes A et B. "
Note de contenu :	ACCORD EUROPÉEN RELATIF AU TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES DANGEREUSES PAR ROUTE PROTOCOLE DE SIGNATURE ANNEXE A : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET DISPOSITIONS RELATIVES AUX MATI7RES ET OBJETS DANGEREUX - Dispositions générales - Classification - Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives au transport de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
ENSOSP1008385	513 ADR 2002 T1	Livre	CRD	Ouvrages	Disponible