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25 recherche sur le mot-clé 'Responsabilité pénale'
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Pierre Gousset, Auteur | Paris : Technique et documentation | Collection I.P.E., industries, productions, environnement | DL 1976Présentation de l'éditeur : " L'incendie et l'explosion, qui ont toujours été des fléaux pour les sociétés humaines, sont d'autant plus redoutables de nos jours que la civilisation moderne en multiplie les risques et en rend plus onéreuses le[...]
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Présentation de l'éditeur : " La sécurité des personnes et des biens est la première fonction d’un État. Il incombe dès lors à celui-ci de se renseigner et de fixer les règles de prévention et de limitation des dangers qui menacent ses popul[...]Article : texte imprimé
Bruno Magne, Auteur |L'article revient sur la question de la responsabilité pénale du commandant des opérations de secours (COS).
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Joëlle Overath, Auteur ; Marc Géron, Auteur ; Charles Gheur, Auteur ; Thibaut Matray, Auteur | Bruxelles : Larcier | JLMB opus, ISSN 1784-8830 | 2007Présentation de l'éditeur : "Véritable révolution dans le droit pénal belge, la loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilité pénale des personnes morales est née de la volonté de lutter contre les formes insaisissables de criminalité organis[...]texte imprimé
L'infraction pénale est un fait puni par la loi et nécessairement prévue par un texte de loi. On étudie plus particulièrement dans ce mémoire la faute pénale non-intentionnelle, cas le plus courant de la mise en cause de la responsabilité des [...]
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L'ouvrage de Daniel Veaux couvre les différentes formes de responsabilité qui régissent le domaine des sports : responsabilité civile, mais aussi administrative, pénale et même disciplinaire, ainsi que toutes les personnes touchées, qu'elles s[...]
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Présentation de l'éditeur : " Crise financière, problèmes de management, de gestion, restructurations, licenciements, séquestrations, oppositions syndicales, remises en cause de la hiérarchie, dépôts de bilan, responsabilité personnelle, caut[...]texte imprimé
France. Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Auteur ; Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction de la Sécurité Civile, Auteur | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire. Direction de la sécurité civile | 1993La présente brochure, conçue par le Ministère de l'Intérieur et le Ministère de la Jeunesse et des Sports, rassemble les différents textes réglementaires et législatifs, ainsi que les jurisprudences, qui ont trait à la surveillance des activit[...]
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Présentation de l'éditeur : "Le droit des baignades, c'est le droit de chacun : autorités préfectorales et municipales qui organisent les baignades, personnels chargés de la surveillance et du sauvetage, citoyen portant secours à son prochain[...]
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Patrick Kolb, Auteur ; Laurence Leturmy, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso | Fac universités | DL 2008Cet ouvrage présente une synthèse du programme de droit pénal général enseigné en deuxième année de DEUG. La loi pénale, l'infraction, la responsabilité pénale, les peines sont développées successivement.