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13 recherche sur le mot-clé 'Responsabilité civile'
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Henry Puget, Préfacier, etc. ; Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris XXVIII (Paris, France), Auteur | Paris [France] : Centre national de la recherche scientifique | 1965L'ouvrage se penche sur la législation et le droit en vigueur en France, en 1965, dans le domaine de l'énergie atomique, et plus précisément au niveau de la question du transport et de la responsabilité civile engagée en cas d'incidents.
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Centre national de prévention et de protection (CNPP), Auteur | Saint-Marcel : CNPP - Centre national de prévention et de protection | Référentiel CNPP | 2014Présentation de l'éditeur : " Ce référentiel définit une méthode permettant à toute entreprise de conduire l'analyse de vulnérabilité du risque de responsabilité civile à laquelle elle est exposée. Ce risque est en effet difficile à appréhend[...]texte imprimé
Pierre Gousset, Auteur | Paris : Technique et documentation | Collection I.P.E., industries, productions, environnement | DL 1976Présentation de l'éditeur : " L'incendie et l'explosion, qui ont toujours été des fléaux pour les sociétés humaines, sont d'autant plus redoutables de nos jours que la civilisation moderne en multiplie les risques et en rend plus onéreuses le[...]
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Daphné Tapinos, Auteur ; Nicolas Molfessis, Préfacier, etc. | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | DL 2008Cet ouvrage présente une étude sur la spécificité de la prévention et de la précaution par rapport à d'autres notions (telles que la prudence) avec lesquelles elles ont été souvent confondues. La distinction de la prévention et de la précautio[...]texte imprimé
Karine Oboussier, Auteur ; Gilbert Pascal, Tuteur ; Sophie Lamouroux, Tuteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2015Résumé de l'auteure : " De l'ensemble des risques que les SDIS sont amenés à couvrir par des contrats d'assurances, celui de la responsabilité civile est le plus particulier et le plus difficile à appréhender par les assureurs. Socialisation [...]
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Philippe Le Tourneau, Auteur ; Cyril Bloch, Collaborateur ; Christophe Guettier, Collaborateur ; André Giudicelli, Collaborateur ; Jérôme Julien, Collaborateur ; Didier Krajeski, Collaborateur ; Matthieu Poumarède, Collaborateur | Paris : Dalloz | impr. 2012Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage est résolument concret. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de la jurisprudence. L'ac[...]
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L'ouvrage de Daniel Veaux couvre les différentes formes de responsabilité qui régissent le domaine des sports : responsabilité civile, mais aussi administrative, pénale et même disciplinaire, ainsi que toutes les personnes touchées, qu'elles s[...]
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Viney, Geneviève, Auteur ; Patrice Jourdain, Auteur | Paris : LGDJ | Traité de droit civil | impr. 2011Présentation de l'éditeur : " Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des [...]
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Georges Berlet, Auteur ; Philippe Boutinaud, Préfacier, etc. | Six-Fours-les-Plages : Éditions Carlo Zaglia | Les cahiers du savoir | 2020Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage relate des incendies, des catastrophes naturelles ou des accidents technologiques majeurs, survenus en France depuis 1897, qui ont toujours trois caractéristiques communes, la présence de victimes, la[...]
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Cet ouvrage présente les mesures assurant la protection du préventionniste et sa défense si nécessaire.
