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26 recherche sur le mot-clé 'Règlements (droit administratif)'
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Présentation de l'éditeur : " Le présent document résulte de la synthèse de plusieurs documents : - résumés de prises de positon de personnes qualifiées sur le sujet - synthèse de colloques organisés par l'INESC et d'autres organismes sur l[...]
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Jean-Baptiste Charles, Auteur ; Charlotte Gonon, Collaborateur ; Simon Parier, Collaborateur | Antony : L'Argus de l'assurance éditions | Les Essentiels, ISSN 2264-3257 | 2017Présentation de l'éditeur : " Le marché des drones civils connaît depuis environ cinq ans une croissance sans précédent. Le développement des aéronefs télépilotés à usages commerciaux ou de loisirs est à l'origine d'une filière florissante et[...]texte imprimé
Marc Génovèse, Auteur ; Philippe Iemmi, Auteur ; Jean- Claude Grand, Auteur ; Laurent Maugan, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2004Pour répondre aux difficultés des SDIS dans la rédaction du document administratif qu'est le règlement opérationnel, les auteurs, après avoir rappelé le cadre législatif, proposent un canevas type.
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Pierre Gousset, Auteur | Paris : Technique et documentation | Collection I.P.E., industries, productions, environnement | 1978Présentation de l'éditeur : " L'incendie et l'explosion, qui ont toujours été des fléaux pour les sociétés humaines, sont d'autant plus redoutables de nos jours que la civilisation moderne en multiplie les risques et en rend plus onéreuses le[...]texte imprimé
IDEAL Connaissances (Le Kremlin-Bicêtre), Éditeur scientifique | Le Kremlin-Bicêtre cedex : Idéal connaissances | La connaissance en partage | 2009Le document présente le programme, les participants et les textes des présentations réalisées lors de la rencontre technique organisée par IDEAL Connaissances le 26 mars 2009 sur le thème de la formation des personnels de sapeurs-pompiers et s[...]texte imprimé
Philippe Asseline, Auteur ; Mickaël Bernier, Auteur ; Marcel Chauvière, Auteur ; Hervé Hardy, Auteur ; Jean-Philippe Moiron, Directeur de la recherche | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2010texte imprimé
Philippe Asseline, Auteur ; Mickaël Bernier, Auteur ; Marcel Chauvière, Auteur ; Hervé Hardy, Auteur ; Jean-Philippe Moiron, Directeur de la recherche | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2010Le document propose un complément au mémoire Mémento d'aide à la rédaction du règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie dans le cadre du projet de réforme , par les mêmes auteurs.Bulletin : texte imprimé
Contrats publics : l'actualité de la commande et des contrats publics, 58 - Septembre 2006 - Numéro spécial Code 2006 des marchés publics : panorama de la réforme
Claudie Boiteau, Auteur ; Mireille Berbari, Auteur ; Didier Casas, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | 2006texte imprimé
Guillaume Dosdat, Auteur ; Pascal Gouery, Auteur ; Stéphane Legay, Auteur ; Jacques Sarzier, Auteur ; Jérôme Sotty, Auteur ; Col. Poulain, Directeur de la recherche | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2005Les auteurs déterminent dans une première partie les obligations réglementaires d'un SDIS, en partant des modalités des vérifications réglementaires ou non réglementaires. Ils précisent ensuite les enjeux de ces vérifications pour la protection [...]
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Christian Bouquillon, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2017Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage est construit comme un guide pratique destiné à accompagner les directeurs des ressources humaines dans la mise en place de ce nouveau régime indemnitaire. Il présente tout d’abord la philosophie de l[...]
