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Nomenclatures des communes applicables au 1er janvier 2006 : instruction M14

Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie. Direction générale de la comptabilité publique (DGCP), Auteur | Paris : La Documentation française | 2006

Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage mis à jour en 2006 permet aux utilisateurs et notamment aux élus locaux de déterminer rapidement les comptes d'imputation des dépenses et des recettes de la commune. "

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Nomenclatures des marchés publics : CPV-NADEGE

Michel Crahès, Auteur | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | Les textes de référence | DL 2009

Présentation de l'éditeur : " En matière de marchés publics, le choix de la bonne nomenclature d'achats lors de la rédaction des avis d'appel à la concurrence est une étape critique. En effet, si les nomenclatures permettent de classer les ac[...]

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Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques Nomenclatures des moyens : exploitation du retour d'expérience, détermination des moyens de couverture des risques particuliers : exploitation du retour d'expérience, détermination des moyens de couverture des risques particuliers

Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction de la Sécurité Civile, Auteur | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire. Direction de la sécurité civile | 1993

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Bréviaire de l'installation classée : nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement, seuils IPPC, arrêté du 2 février 1998, atmosphères explosives (Atex), nomenclature déchets, nomenclature eau

Thierry Murat, Auteur ; Bruno Koenig, Auteur | Grenoble : Société alpine de publications | impr. 2006

Présentation de l'éditeur : " La législation française des installations classées pour la protection de l'environnement repose sur un système simple. Elle soumet à autorisation ou à déclaration - les activités industrielles, agricoles et les [...]

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Gestion des déchets : aide-mémoire

Jean-Michel Balet, Auteur | Malakoff : Dunod | DL 2008

Cet ouvrage présente une synthèse technique sur le traitement des déchets. Après une typologie des différents types de déchets existants et de leurs problématiques, les filières de recyclage et de traitement ainsi que les textes réglementaires[...]

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Produits dangereux : répertoire des synonymes ; douane, transport, environnement, hygiène et sécurité

Jean-Michel Fabre, Auteur | Paris : Lamy | 1996

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