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47 recherche sur le mot-clé 'Jurisprudence'
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Auteurs (collectif), Auteur | Montrouge : Editions Législatives | Dictionnaire permanent social, ISSN 0012-2513 | 2000Présentation de l'équipe rédactionnelle : "Arrêts de principe mais également décisions fixant une règle d'application se côtoient donc dans ce recueil commenté de jurisprudence, consacré pour sa cinquième édition à une sélection portant sur l[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur | Montrouge : Editions Législatives | Dictionnaire permanent social, ISSN 0012-2513 | DL 2001Présentation de l'équipe rédactionnelle : "Arrêts de principe mais également décisions fixant une règle d'application se côtoient donc dans ce recueil commenté de jurisprudence, consacré pour sa cinquième édition à une sélection portant sur l[...]
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Victor Haïm, Auteur ; Dominique Niay, Auteur ; Patrick Sitbon, Auteur ; Gérard Terrien, Auteur | Paris : Ed. Weka | 2002Présentation de l'éditeur : "La jurisprudence devient une source de plus en plus importante du droit de la commande publique et permet de répondre à certaines difficultés d'interprétation des nombreux textes applicables aux marchés publics. Ce[...]
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Présentation de l'éditeur : "La jurisprudence devient une source de plus en plus importante du droit de la commande publique et permet de répondre à certaines difficultés d'interprétation de nombreux textes applicables aux marchés publics. Cet[...]
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Présentation de l'éditeur : " De toutes les activités enseignées à l'école, l'éducation physique et sportive est, sans conteste, celle qui remporterait haut la main la médaille du risque : celui-ci fait corps avec la majorité des sports ensei[...]
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Jean-François Lachaume, Auteur ; Hélène Pauliat, Auteur ; Stéphane Braconnier, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | impr. 2010Présentation de l'éditeur : " L'ouvrage met en évidence que sous l'influence des textes internationaux, du droit communautaire, de la loi, des revirements jurisprudentiels, le droit administratif est transformé en profondeur, avec en particul[...]
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Présentation de l'éditeur : " Notre société, qui exalte la prise de risque et l'exploit sportif, subit paradoxalement un mouvement de judiciarisation. La montagne, jusqu'alors relativement préservée, semble elle aussi gagnée par le droit. Dès[...]
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Nathalie Dufour, Auteur ; Marie-Claire Le Gal, Auteur ; Jean Manière, Auteur ; Agnès Splete, Auteur ; Yannick Panaye, Préfacier, etc. | Annecy : Tissot | Droit social | DL 2014Présentation de l'éditeur : " Les Éditions Tissot ont réuni sur un support unique plus de 700 définitions détaillées en droit du travail, associées aux principaux articles du Code du travail et à l'analyse précise de nombreux cas de jurisprud[...]