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6 recherche sur le mot-clé 'Impôts'

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Fiscal 2002

Éditions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret : Francis Lefebvre | 2002

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Les cotisations sociales : ce qui change dès 2019 ; les exonérations et allègements de charges

Lisiane Fricotté, Auteur ; Sandra Limou, Auteur ; Sophie André, Auteur | Paris : Wolters Kluwer | Liaisons sociales, ISSN 2428-9884 | Novembre 2018

Ce numéro " Thématiques " de la revue Liaisons sociales présente les modifications réglementaires survenues en 2019 dans le domaine des cotisations sociales. Il propose également un point sur le prélèvement à la source, entré en vigueur en[...]

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Droit fiscal des affaires

Patrick Serlooten, Auteur | Paris : Dalloz | DL 2009

Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis [...]

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Cahiers français, 405 - Juillet-Août 2018 - Fiscalité : l'affaire des citoyens

Anne Brigitte Masson, Directeur de publication | 2018

Présentation de l'éditeur : " Assurément, la politique fiscale est l'affaire de tous les citoyens et elle mérite leur intérêt attentif. Son consentement ne dépend pas seulement du montant de la charge fiscale, mais aussi de facteurs plus psyc[...]

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Fonds de dotation : une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif

Colas Amblard, Auteur | Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer : Ed. Lamy | Axe Droit | DL 2015

Présentation de l'éditeur : " Annoncé par le gouvernement comme " un changement conceptuel de magnitude 7 sur l'échelle des grandes ruptures juridiques ", le fonds de dotation instauré par la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 [...]

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Revue française de finances publiques, 146 - Mai 2019 - Terrirorialité de l'impôt : la crise est-elle surmontable ? Une révolution fiscale mondiale ?

Michel Bouvier, Directeur de publication ; Marie-Christine Esclassan, Directeur de publication | 2019

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