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13 recherche sur le mot-clé 'Horaires de travail'
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Alicia Verleye-Hoareau, Auteur |L'article pose la question de l'assimilation du temps de travail et des astreintes des sapeurs-pompiers mis en évidence par l'affaire Rudy Matzak.Article : texte imprimé
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), Auteur ; Sapeurs-pompiers et agents des SDIS (SPASDIS), Auteur |L'article revient sur le jugement par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) de l'affaire " Matzak " de 2018. En effet, elle a émis un arrêt, le 9 mars 2021, qui précise les conditions d'assimilation du temps d'astreinte à du temps de[...]Article : texte imprimé
Alicia Verleye-Hoareau, Auteur |L'article analyse l'arrêt pris par le Conseil d'État dans le cadre d'un contentieux entre un sapeur-pompier professionnel et le SDIS 45. Cet arrêt a fait référence à l'affaire Matzak de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) auxquels se[...]Article : texte imprimé
David Dechenaud, Auteur |David Dechenaud, sapeur-pompier volontaire et doyen de la faculté de droit de Grenoble, analyse la question de la directive européenne de 2003, qui considère que le temps consacré à l'engagement de sapeur-pompier est du temps de travail dont l[...]
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Anne Le Nouvel, Auteur ; Marie-Françoise Volpelier, Auteur | Paris : Nathan | Nathan Sup, ISSN 0985-9985 | DL 2015Présentation de l'éditeur : " À partir d'un cours clair et structuré, illustré par de nombreux exemples, cet ouvrage offre une initiation complète aux principes fondamentaux du droit du travail : l'environnement du droit du travail (sources d[...]
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Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Auteur | Paris : La Documentation française | Transparences, ISSN 0767-662X | 2013Présentation de l'éditeur : " La législation sur la durée du travail a connu, au cours de ces dernières années, des évolutions majeures. La dernière en date par la loi du 14 juin 2013 apporte des garanties nouvelles aux salariés travaillant[...]texte imprimé
Didier Lebeau, Auteur ; Hervé Enard, Auteur | Nainville-les-Roches : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2003Présentation de l'auteur : "Le sujet retenu concerne l'évolution du régime de travail des sapeurs-pompiers de l'Isère... Sera traité dans le présent document, le seul régime de travail des sapeurs-pompiers professionnels en régime de garde. E[...]texte imprimé
Jean-Louis Caza, Auteur ; Pascal Lorteau, Auteur ; Bruno Moulart, Auteur ; Michel Goyaux, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2004La durée et l'aménagement du temps de travail chez les sapeurs-pompiers professionnels français est complexe. Cette étude a pour objectif de proposer des références et des repères nécessaires pour mettre en place une politique de groupement et p[...]texte imprimé
Résumé de l'auteur : " Lors de la nouvelle organisation du territoire, les S.I.S. du département devront recruter des S.P.P. et des S.P.A. pour améliorer la qualité des secours dans des zones déficitaires. Tous les S.P.P. et les S.P.A. devron[...]texte imprimé
France, Auteur ; Chambres régionales et territoriales des comptes (France), Auteur | Paris : Cour des comptes | Mars 2019Présentation de l'éditeur : " La Cour et 13 chambres régionales des comptes ont mené auprès de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et d'un échantillon de 34 services d'incendie et de secours (SDIS)[...]
