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20 recherche sur le mot-clé 'Droit de l'environnement'
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Issu d'un cours dispensé à des étudiants en maîtrise de droit, cet ouvrage se propose de rendre accessible le droit de l'environnement en présentant synthétiquement les normes et règlements en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à [...]
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Jacqueline Morand-Deviller, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ? | impr. 2009Cet ouvrage est une présentation des institutions de l'environnement, du droit de la protection de la nature, de la protection de l'environnement culturel, rural et urbain, et du droit des pollutions et nuisances.
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Petit, Yves, Directeur de publication | Paris : La Documentation française | Les notices, ISSN 0981-3756 | DL 2009Les principes du droit de l'environnement ainsi que les politiques, acteurs, domaines et enjeux sont exposés dans cet ouvrage, dans un souci de vulgarisation prenant en compte l'approche globale des phénomènes et des politiques examinées.
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Laure Aubril, Auteur ; Seydou Sékou Traoré, Auteur | Paris : CNFPT, Centre national de la Fonction publique territoriale | Préparation concours | cop. 2009Cet ouvrage est une préparation principalement rédigée suivant les programmes officiels du concours. Il examine les règles de droit, les notions juridiques et les procédures, les finalités et les enjeux du contentieux.
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Catherine Roche, Auteur | Paris La Défense : Gualino, une marque de Lextenso | Les Carrés, ISSN 1288-8206 | DL 2009Cet ouvrage présente en cinq parties de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances utiles à l'étudiant. Au sommaire : la formation du droit de l'environnement, la préservation des espèces et des espaces, la lutte contre les p[...]
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Présentation de l'éditeur : " La loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) a repris ces dispositions, en les modernisant mais en innovant un peu. La nomenclature a vite connu de mu[...]
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Organisé en grands chapitres cet ouvrage traite des thèmes suivants : principe du droit de l'environnement, lutte contre les pollutions, protection spatiale de l'environnement, il propose un certain nombre de définitions du vocabulaire clé du dr[...]
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Bernadette Le Baut-Ferrarèse, Auteur ; Isabelle Michallet, Collaborateur ; Jean Untermaier, Préfacier, etc. | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Analyse juridique | impr. 2008Cet ouvrage présente les règles de droit applicables aux énergies renouvelables. Une législation en construction dont le premier essai de définition est issu du droit communautaire européen avec la directive 2001-77 du 27 septembre 2001 sur l'[...]
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Présentation de l'éditeur : "Ce nouveau recueil de droit nucléaire, fruit de la collaboration entre le Commissariat à l'énergie atomique et la Direction des Journaux officiels, présente une collection ordonnée des textes constituant le cadre j[...]
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Cet ouvrage présente, via les contributions de spécialistes du droit de la responsabilité et d'environnementalistes, les évolutions récentes en matière de responsabilité environnementale, telles que la transposition de la directive n°2004/35 e[...]
