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16 recherche sur le mot-clé 'Décrets, arrêtés, etc.'
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L'ouvrage présente le premier tome du " Code des communes " et rassemble les décrets de révision et codification de ce présent Code effectués en 1977.
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Journal Officiel de la République Française (France), Auteur | Service de secours et de lutte contre l'incendie - Communauté urbaine de Lille | 1982Ce rapport présente la circulaire du 3 mars 1981 relative aux instructions techniques prévues dans le règlement de sécurité des Établissements Recevant du Public. Cette circulaire traite en particulier du désenfumage dans les E.R.P.texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur | Montrouge : Editions Législatives | Dictionnaire permanent social, ISSN 0012-2513 | 2000Présentation de l'équipe rédactionnelle : "Arrêts de principe mais également décisions fixant une règle d'application se côtoient donc dans ce recueil commenté de jurisprudence, consacré pour sa cinquième édition à une sélection portant sur l[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur | Montrouge : Editions Législatives | Dictionnaire permanent social, ISSN 0012-2513 | DL 2001Présentation de l'équipe rédactionnelle : "Arrêts de principe mais également décisions fixant une règle d'application se côtoient donc dans ce recueil commenté de jurisprudence, consacré pour sa cinquième édition à une sélection portant sur l[...]texte imprimé
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Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, Sous-direction des ressources, des compétences et de la doctrine d'emploi. Bureau de la formation, des techniques et des équipements, Auteur | Paris : Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises | 2015Le document présente l'arrêté publié le 8 avril 2015 et fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers français, accompagné de ses annexes.texte imprimé
Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises, Auteur | Paris : Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises | 2015Le document rassemble l'arrêté du 8 octobre 2015 ainsi que ses deux annexes qui fixent les modalités de la formation des jeunes sapeurs-pompiers.texte imprimé
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François Hollande, Auteur ; Bernard Cazeneuve, Auteur ; Annick Girardin, Auteur ; Michel Sapin, Auteur ; Christian Eckert, Auteur | Paris : Les éditions du Journal officiel | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 27 janvier 2017Présentation de l'éditeur : " Objet : modification du barème A de correspondance entre les indices bruts et les indices majorés, du barème B de correspondance entre les indices majorés et les traitements annuels bruts soumis à retenue pour pe[...]
