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37 recherche sur le mot-clé 'Codes'
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David Renders, Auteur ; Andrzej Trybulowski, Collaborateur | Bruxelles : Larcier | Codes en poche | 2017Présentation de l'éditeur : " Le Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs. Ces textes sont groupés en trois parties. L'une est cons[...]
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Pascale Guiomard, Directeur de publication ; Xavier Henry, Annotateur ; Alice Tisserand-Martin, Annotateur ; Guy Venandet, Annotateur ; Pascal Ancel, Annotateur ; Estelle Naudin, Annotateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | cop. 2022Présentation de l'éditeur : " L'édition 2023 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. À noter notamment : • la loi du 2 mars 2022 relative au choix du no[...]
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Bernard Teyssié, Éditeur scientifique ; Ecole doctorale de droit privé Panthéon-Assas (Paris), Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | 2007Présentation de l'éditeur : " 1807-2007 : deux siècles, deux Codes, l'un et l'autre dévolus au commerce. Ils participent du même esprit : rassembler, organiser, fixer un cadre sûr, propice au développement de l'activité de l'entreprise. Alor[...]
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Alice Fuchs-Cessot, Annotateur ; Camille Dreveau, Annotateur ; Sabine Bertolaso, Annotateur ; Fanny Garcia, Annotateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2023Présentation de l'éditeur : " Le Code de la construction et de l’habitation Dalloz est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Riche d’un vaste commentaire explicatif et d’une abondante jurisprudence, l’[...]
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Cans, Chantal, Annotateur ; Jessica Makowiak, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2015Présentation de l'éditeur : " Cette 18e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour des derniers textes relatifs à la police de l'environnement, au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, à la réforme des proc[...]texte imprimé
Le présent classeur rassemble les différents textes législatifs susceptibles d'intéresser les sapeurs-pompiers, tels le Code de l'aviation, le Code de la défense, le Code de la sécurité civile etc. Ces textes paraissent tels qu'ils ont été mis à[...]
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Présentation de l'éditeur : " Ce code rassemble, sans annotation ni commentaire, les textes officiels du Code de justice administrative. Il bénéficie d'une table des matières et d'un index alphabétique particulièrement précis, indispensable [...]
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L'ouvrage présente l'intégralité du Code de procédure civile en vigueur au 27 mai 2015.
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L'ouvrage rassemble le texte intégral du Code de la propriété intégrale en vigueur au 14 avril 2015.
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Bernard-Michel Bloch, Auteur | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | Les Codes, ISSN 1760-2920 | cop. 2021Présentation de l'éditeur : " Le Code de la commande publique commenté 2021 est un instrument de travail conçu pour l'acheteur comme pour l'entreprise candidate ou soumissionnaire. Organisé en un plan qui suit les étapes de la vie d'un c[...]