ENSOSP

texte imprimé

Les collectivités territoriales

Michel Verpeaux, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit | cop. 2020

Présentation de l'éditeur : " Depuis les années 1980, les collectivités territoriales ont connu des bouleversements profonds, qui ont contribué à donner de la France l'image d'un pays plus décentralisé qu'auparavant. Les pouvoirs locaux, comm[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Les collectivités territoriales et la décentralisation

Michel Verpeaux, Auteur ; Christine Rimbault, Auteur ; Franck Waserman, Auteur | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | cop. 2021

Présentation de l'éditeur : " Cette 12e édition présente l’organisation territoriale de la France en 2021, après les transformations intervenues avec notamment le renforcement des pouvoirs des maires depuis la loi « Engagement et proximité » [...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Le Conseil constitutionnel

Michel Verpeaux, Directeur de publication ; Maryvonne Bonnard, Directeur de publication ; Pierre Mazeaud, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1152-5495 | DL janvier 2007

Présentation de l'éditeur : " La Constitution de 1958 a instauré pour la première fois en France un véritable contrôle de constitutionnalité en créant le Conseil constitutionnel. Soumis à l'origine à de vives critiques, il a acquis une légiti[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Droit des collectivités territoriales

Michel Verpeaux, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Major, ISSN 1242-4935 | impr. 2008

Cet ouvrage constitue une présentation de l'histoire et de la définition des collectivités territoriales, dotées d'une existence constitutionnelle renforcée par la révision de 2003, ainsi que des lois de décentralisation et des lois constituti[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Droit des collectivités territoriales

Michel Verpeaux, Auteur ; Laetitia Janicot, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Major, ISSN 1242-4935 | Dl 2015

Présentation de l'éditeur : " Le droit des collectivités territoriales est devenu une discipline juridique à part entière et il est enseigné en tant que tel dans tous les établissements d'enseignement supérieur, facultés ou instituts. Il est [...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Droit des collectivités territoriales

Michel Verpeaux, Auteur ; Laetitia Janicot, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel | 2019

Présentation de l'éditeur : " Le droit des collectivités territoriales est désormais une discipline juridique à part entière et il est enseigné en tant que tel, dans les établissements d'enseignement supérieur, facultés de droit ou instituts [...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

L'intérêt général, norme constitutionnelle

Bertrand Mathieu, Coordonnateur ; Michel Verpeaux, Coordonnateur ; (intervenants) Auteurs multiples, Auteur | Paris : Dalloz | 2007

Présentation de l'éditeur : " " L'intérêt général " est une notion dont le contenu semble aussi flou que l'exigence de son respect est impérieuse. Ainsi, dans le cadre du contentieux constitutionnel, la prise en compte de l'intérêt général just[...]

Plus d'information...

Disponible