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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | DL 2012Présentation de l'éditeur : " Le domaine des marchés publics fait souvent peur au non-spécialiste, tant il semble technique et hors de portée du commun des mortels. La commande publique peut pourtant être explicitée de manière simple, abordab[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2014Présentation de l'éditeur : " L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun de passation des marchés publics. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics, qui pratique la procédure dans les domaines du conseil, de la rédac[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2014Présentation de l'éditeur : " L'appel d'offres restreint est une procédure de passation des marchés publics trop peu utilisée, alors qu'elle est souvent un excellent outil d'achat. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui prat[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | impr. 2010Présentation de l'éditeur : " Le Code des marchés publics contient à titre principal des règles de passation. Il contient aussi des règles sur la gestion administrative et financière des marchés. Dès la rédaction d'un marché, l'acheteur doit [...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2018Présentation de l'éditeur : " Si la passation est un élément important des marchés publics, il ne faut pas négliger la gestion administrative et financière des marchés conclus, travail journalier conséquent dans les administrations publiques,[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2022Présentation de l'éditeur : " Si la passation est un élément important des marchés publics, il ne faut pas négliger la gestion administrative et financière des marchés conclus, travail journalier conséquent dans les administrations publiques,[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2018Présentation de l'éditeur : " Si la maîtrise d'ouvrage est parfois exercée en interne, le manque de moyens humains, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener celui-ci à externali[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2014Présentation de l'éditeur : " La procédure adaptée, excellent outil d'achat, devient la procédure de base dans la passation des marchés publics. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui pratique la procédure dans les domaines [...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2019Présentation de l'éditeur : " L'arrivée du Code de la commande publique en avril 2019 demande un réexamen du droit applicable aux MAPA, excellent outil d'achat devenu quotidien, même si les textes ne modifient qu'à la marge la pratique de ce[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2017Présentation de l'éditeur : " La procédure adaptée, excellent outil d'achat et procédure devenue quotidienne, a été profondément modifiée par le droit de la commande publique de 2016. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui p[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2012Présentation de l'éditeur : " Le monde change, et le droit ne fait pas exception à cette règle. Dans le cadre de la gestion de leurs marchés publics, les administrations sont très souvent confrontées à des contrats qui ne permettent pas de [...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2016Présentation de l'éditeur : " Le monde change, et le droit ne fait pas exception à la règle : l'année 2016 est celle du bouleversement du droit de la commande publique. Si, de manière traditionnelle, la question était de choisir entre les qua[...]
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Premier classeur de la série "Nouveau code des marchés publics". Il est régulièrement alimenté par des mises à jour afin d'actualiser les informations juridiques existantes sur les marchés publics.
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Deuxième tome des classeurs de la série "Le nouveau code des marchés publics", régulièrement mis à jour.
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Troisième classeur de la série "Le nouveau code des marchés publics". Il est régulièrement mis à jour afin d'actualiser les informations juridiques concernant les marchés publics que l'on peut trouver à l'intérieur.document multimédia
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2018Présentation de l'éditeur : " Les procédures formalisées, obligatoires au-delà de certains seuils, ont été profondément modifiées par le droit de la commande publique de 2016. Les praticiens comme les services juridiques ont besoin d'un ouvr[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2009Cet ouvrage est un guide du précontentieux, décrivant les outils qui permettent aux maîtres de l'ouvrage de régler à l'amiable des litiges concernant les marchés publics, sans l'intervention du juge administratif.
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | DL 2011Présentation de l'éditeur : " Les marchés publics génèrent de nombreux litiges. Heureusement, ces derniers ne se résolvent pas obligatoirement devant le juge administratif. Il existe des outils de règlement amiable des litiges dans le domaine[...]
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Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | cop. 2022Présentation de l'éditeur : " Les marchés publics génèrent de nombreux litiges et le Code de la commande publique ne change pas fondamentalement cette situation. Par ailleurs, la gestion des litiges a été modifié par les nouveaux cahiers des [...]
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Patrice Cossalter, Auteur ; Sonia Gherzouli, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2015Présentation de l'éditeur : " L'innovation est en marche dans tous les domaines, même celui des projets publics : la SEMOU vient en bouleverser le paysage, nouvel outil à la fois institutionnel, l'administration créant une structure privée en[...]