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Jean Bastide, Présentateur ; France, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | DL novembre 1995Présentation de l'éditeur : "Le Conseil économique et social approuve le récent développement des formes civiles du service national. Mais il constate que des dérives l'ont accompagné qui mettent en cause ses principes mêmes d'universalité e[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage reprend les dispositions particulières du règlement de sécurité contre l'incendie, approuvées par arrêtés du 23 octobre 1986 et du 10 novembre 1994, applicables aux hôtels-restaurants d'altitude et a[...]texte imprimé
L'ouvrage présente la législation en vigueur, en 1983, au niveau de la prévention incendies pour les immeubles de grande hauteur, à partir des prescriptions de l'arrêté du 18 octobre 1977 modifié portant règlement de sécurité pour leur constru[...]texte imprimé
Ernest Cartigny, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1995Présentation de l'éditeur : " Le contrôle de la navigation aérienne est assuré en France, pour l'essentiel, par la Direction de la Navigation aérienne, qui dépend de la Direction générale de l'Aviation civile. La perspective d'une atténuat[...]texte imprimé
Marcel Deneux, Secrétaire ; Pierre Martin, Rapporteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | [s.d.]texte imprimé
Journal Officiel de la République Française (France), Éditeur scientifique | Paris : Editions des Journaux officiels | Journal officiel de la République française. Brochure, ISSN 0767-4538 | 1990Le deuxième tome de la série "Installations classées pour la protection de l'environnement" du Journal Officiel présente les arrêtés types existants qui déterminent les prescriptions générales à imposer aux installations soumises à déclaration[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " La législation des installations classées régit la plupart des industries ou activités fixes dangereuses ou polluantes. Elle repose sur la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protec[...]texte imprimé
France, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Journal officiel de la République française. Brochure, ISSN 0767-4538 | 1991Ce tome rassemble les circulaires, arrêtés et autres instructions techniques relatifs aux installations classées pour la protection de l'environnement et en vigueur en 1991.texte imprimé
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Michele Frémy, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | La loi au quotidien, ISSN 1280-6277 | 2001Présentation de l'éditeur : "Élabore par les journaux officiels, éditeur des textes de loi de la République française, cet ouvrage de la collection "la loi au quotidien" reprend les principaux textes susceptibles d'être applicables à l'Intern[...]texte imprimé
Jacques Picard, Auteur ; France, Conseil économique et social, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Journal officiel de la République française | 2000Présentation de l'éditeur : " L'Union européenne est à la croisée des chemins : ou bien elle saura s'élargir en préservant ses acquis et en se renforçant, ou elle risque en sétendant de perdre son identité et ses chances de peser sur la scèn[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : "A l'horizon 2020, la baisse de la population en âge de travailler ne pourra être compensée ni par la poursuite de la hausse de la fécondité ni par le relèvement du taux d'emploi des salariés les plus âgés. Face à c[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : "Précurseur depuis plus de vingt ans dans la prise de conscience des conditions de vie d'une partie de nos concitoyens, le Conseil économique et social analyse, dans cet avis, l'évolution de la situation depuis le vo[...]texte imprimé
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Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage reprend les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique approuvées par arrêté du 20 février 1983 et applicables aux locaux situés dans le domaine public du chemin de fer qui compr[...]