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Assemblée nationale
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Luc Ferry, Auteur ; Auteurs (collectif), Auteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | 2009La commission mise en place à partir du 2 avril 2009 sous la présidence de l'ancien ministre Luc Ferry a travaillé sur la question du volontariat chez les sapeurs-pompiers : contexte, évolution du volontariat... De nombreuses propositions ont ét[...]texte imprimé
Texte adopté, 596Assemblée Nationale (France), Auteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | 30 juin 2006On retrouve ici la version intégrale du texte de loi adopté en session ordinaire par l'Assemblée Nationale, dans les conditions prévues à l'article 45 alinéa 3 de la Constitution, et intitulé "Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droit[...]texte imprimé
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Gilles Carrez, Rapporteur ; Georges Ginesta, Rapporteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | 2008Le présent rapport, annexe à celui lié à la loi relatives aux finances de 2009, fait un état des lieux du budget alloué à la Sécurité civile et des différents besoins financiers nécessaires pour mener à bien les missions de sécurité civile en Fr[...]texte imprimé
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Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain, Tome 2Christian Kert, Rapporteur ; France, Auteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1995Le tome 2 du rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels, rédigé par Christian Kert et présenté à l'Assemblée Nationale et le Sénat, se penche sur le retour d'expérience du séisme qui a eu lieu dans la ville de [...]texte imprimé
Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, Tome IIChristian Bataille, Rapporteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1997Présentation de l'éditeur : " Après un premier tome consacré aux déchets nucléaires provenant des installations civiles (Assemblée nationale n°2689 - Sénat n°299), M. Christian Bataille s'intéresse cette fois aux déchets nucléaires générés par [...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France, Auteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Présentation de l'éditeur : " Le rapport qui vous est présenté constitue la première partie du travail de M. Claude Birraux consacré à la sûreté des installations nucléaires. Pour la première fois, le rapporteur de l'Office parlementaire d'é[...]texte imprimé
L'aval du cycle nucléaire, Tome IChristian Bataille, Rapporteur ; Robert Galley, Rapporteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Présentation de l'éditeur : " Fidèles à l'esprit des précédents rapports de l'Office sur l'énergie nucléaire, M. Christian Bataille, député du Nord, et M. Robert Galley, député de l'Aube, poursuivent le travail d'information et de transparenc[...]texte imprimé
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Christian Bataille, Rapporteur ; Henri Revol, Rapporteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 2002Présentation de l'éditeur : " Depuis juillet 1945 où le premier essai nucléaire eut lieu aux États-Unis jusqu'aux récents essais souterrains de l'Inde et du Pakistan en mai 1998, en passant par le tir le plus puissant de 58 mégatonnes en URSS[...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France, Auteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Le document présente le compte-rendu de l'audition par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) qui s'est déroulée le mercredi 4 mars 1998 et qui avait pour thème le projet de réacteur nucléaire fra[...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France, Auteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 2001Présentation de l'éditeur : " L'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques a adopté le 4 avril 2000 le rapport de Claude Birraux consacré à la reconversion à des fins civiles du plutonium militaire et à l'aide[...]
