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Assemblée nationale
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Christian Bataille, Rapporteur ; Robert Galley, Rapporteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Présentation de l'éditeur : " Fidèles à l'esprit des précédents rapports de l'Office sur l'énergie nucléaire, M. Christian Bataille, député du Nord, et M. Robert Galley, député de l'Aube, poursuivent le travail d'information et de transparenc[...]
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Jean-Marie Schléret, Président ; adrien Gouteyron, Rapporteur | Paris [France] : Assemblée nationale | 1994texte imprimé
Patricia Adam, Président ; France. Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | 2015Le rapport présente l'audition du Médecin général Jean-Marc Debonne à la Commission nationale de la défense nationale et des forces armées. Cette audition avait pour but de décrire l'action menée par le service de santé des armées, en collabor[...]texte imprimé
Patricia Adam, Président ; France. Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | 2015Le rapport présente l'audition du Général Philippe Boutinaud de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (BSPP) à la Commission de la défense nationale et des forces armées. Il revient sur le rôle de la Brigade lors de la gestion des attentats [...]
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Claude Birraux, Rapporteur ; France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 2001Présentation de l'éditeur : " L'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques a adopté le 4 avril 2000 le rapport de Claude Birraux consacré à la reconversion à des fins civiles du plutonium militaire et à l'aide[...]
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Claude Birraux, Rapporteur ; France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Présentation de l'éditeur : " Le rapport qui vous est présenté constitue la première partie du travail de M. Claude Birraux consacré à la sûreté des installations nucléaires. Pour la première fois, le rapporteur de l'Office parlementaire d'é[...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1997Présentation de l'éditeur : " En 1993, le Pr. Carlo Rubbia, Prix Nobel de physique, présente un concept original de réacteur nucléaire, censé produire de l'électricité à des prix compétitifs tout en générant un minimum de déchets radioactifs.[...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Le document présente le compte-rendu de l'audition par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) qui s'est déroulée le mercredi 4 mars 1998 et qui avait pour thème le projet de réacteur nucléaire fra[...]
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Edouard Landrain, Président ; Christophe Priou, Rapporteur ; France. Assemblée nationale (1958-....). Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information | 2003Présentation de l'éditeur : " Trois ans après le naufrage de l' Erika au large de la Bretagne, la catastrophe du Prestige , pétrolier âgé, souvent réparé, transportant du fioul lourd, qui a sombré prés de l'Espagne, a conduit l'Assembl[...]texte imprimé
Edouard Landrain, Président ; Christophe Priou, Rapporteur ; France. Assemblée nationale (1958-....). Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information | 2003Présentation de l'éditeur : " Trois ans après le naufrage de l' Erika au large de la Bretagne, la catastrophe du Prestige , pétrolier âgé, souvent réparé, transportant du fioul lourd, qui a sombré prés de l'Espagne, a conduit l'Assemblé[...]
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François Loos, Président ; Jean-Yves Le Déaut, Rapporteur ; Assemblée Nationale (France), Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information | 2002Présentation de l'éditeur : " Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001, l'Assemblée nationale a décidé la création d'une Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et s[...]texte imprimé
François Loos, Président ; Jean-Yves Le Déaut, Rapporteur ; Assemblée Nationale (France), Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information | 2002Présentation de l'éditeur : " Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001, l'Assemblée nationale a décidé la création d'une Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et s[...]
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Roland Courteau, Rapporteur ; France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Auteur | Paris : Sénat | 2019Présentation de l'éditeur : " L'OPECST a organisé une audition publique le 7 février 2019 en vue de dresser le bilan des recommandations d'un rapport présenté en 2007 sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises[...]
