Détail de l'éditeur
Assemblée nationale
|
Documents disponibles chez cet éditeur
Affiner la recherchetexte imprimé
Christian Bataille, Rapporteur ; Robert Galley, Rapporteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Présentation de l'éditeur : " Fidèles à l'esprit des précédents rapports de l'Office sur l'énergie nucléaire, M. Christian Bataille, député du Nord, et M. Robert Galley, député de l'Aube, poursuivent le travail d'information et de transparenc[...]texte imprimé
Jean-Marie Schléret, Président ; adrien Gouteyron, Rapporteur | Paris [France] : Assemblée nationale | 1994texte imprimé
Patricia Adam, Président ; France. Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | 2015Le rapport présente l'audition du Médecin général Jean-Marc Debonne à la Commission nationale de la défense nationale et des forces armées. Cette audition avait pour but de décrire l'action menée par le service de santé des armées, en collabor[...]texte imprimé
Patricia Adam, Président ; France. Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | 2015Le rapport présente l'audition du Général Philippe Boutinaud de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (BSPP) à la Commission de la défense nationale et des forces armées. Il revient sur le rôle de la Brigade lors de la gestion des attentats [...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 2001Présentation de l'éditeur : " L'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques a adopté le 4 avril 2000 le rapport de Claude Birraux consacré à la reconversion à des fins civiles du plutonium militaire et à l'aide[...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Présentation de l'éditeur : " Le rapport qui vous est présenté constitue la première partie du travail de M. Claude Birraux consacré à la sûreté des installations nucléaires. Pour la première fois, le rapporteur de l'Office parlementaire d'é[...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1997Présentation de l'éditeur : " En 1993, le Pr. Carlo Rubbia, Prix Nobel de physique, présente un concept original de réacteur nucléaire, censé produire de l'électricité à des prix compétitifs tout en générant un minimum de déchets radioactifs.[...]texte imprimé
Claude Birraux, Rapporteur ; France, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, ISSN 1249-3872 | 1998Le document présente le compte-rendu de l'audition par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) qui s'est déroulée le mercredi 4 mars 1998 et qui avait pour thème le projet de réacteur nucléaire fra[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " L'OPECST a organisé une audition publique le 7 février 2019 en vue de dresser le bilan des recommandations d'un rapport présenté en 2007 sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises[...]texte imprimé
Ce document est la version modifiée en première lecture par le Sénat du projet de loi relatif aux services d'incendie et de secours adopté en première lecture par l'Assemblée nationale.texte imprimé
Ce document est une loi proposée à l'Assemblée nationale par le député Jean-François Mancel visant à rétablir les compétences de l'État en matière d'incendie et de secours.texte imprimé
La commission mise en place à partir du 2 avril 2009 sous la présidence de l'ancien ministre Luc Ferry a travaillé sur la question du volontariat chez les sapeurs-pompiers : contexte, évolution du volontariat... De nombreuses propositions ont ét[...]texte imprimé
Philippe Mathot, Président ; Thierry Mariani, Rapporteur | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information | 1994Présentation de l'éditeur : " À la suite des inondations catastrophiques sur le territoire français et notamment dans le sud-est, le 5 mai 1994, l'Assemblée nationale a décidé la création d'une commission d'enquête sur les causes des inondati[...]
