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Nicolas Nalepa, Directeur de publication ; Ménéménis, Annotateur ; Jean-Pierre Jouguelet, Collaborateur ; Jean-Marc Sauvé, Préfacier, etc. | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2016Présentation de l'éditeur : " L'édition 2016 du Code des marchés publics et autres contrats Dalloz présente le nouveau droit de la commande publique en vigueur depuis le 1er avril 2016, enrichi par de nouveaux commentaires et structuré par un[...]
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France, Auteur ; Ménéménis, Commentateur ; Jean-Pierre Jouguelet, Commentateur ; Jean-Marc Sauvé, Préfacier, etc. | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013Présentation de l'éditeur : " Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2013 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement[...]
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Mayaud, Yves, Annotateur ; Carole Gayet, Collaborateur ; Olivier Martineau, Collaborateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Le code pénal Dalloz est à jour de : la loi du 13 novembre 2014 de renforcement des dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme ; la loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplific[...]
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France, Auteur ; Mayaud, Yves, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2000Présentation de l'éditeur : " Cette 98e édition, à jour de la loi du 30 juin 2000 sur la lutte contre la corruption, est augmentée de nombreux textes complémentaires nouveaux, notamment en matière de délinquance sexuelle et de défense des enf[...]
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France, Auteur ; Mayaud, Yves, Annotateur ; Alexandra Jézéquel, Collaborateur ; Carole Gayet, Collaborateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2011Présentation de l'éditeur : " L'édition 2012 du Code pénal Dalloz présente pour sa 109e édition une version rigoureusement à jour du Code pénal et de ses textes complémentaires. Elle intègre notamment : la loi du 11 octobre 2010 sur la dissimul[...]
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France, Auteur ; Després, Isabelle, Collaborateur ; Dargent, Laurent, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2009Présentation de l'éditeur : " Le Code de procédure civile Dalloz comprend entre autres le code de l'organisation judiciaire et d'importants juridiques, au droit international, aux frais et dépens, aux voies d'exécution... Dans la continuité [...]
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Després, Isabelle, Directeur de publication ; Dargent, Laurent, Annotateur | Paris : Dalloz | DL 2013Présentation de l'éditeur : " Le Code de procédure civile Dalloz comprend, outre le code de procédure civile proprement dit, le code des procédures civiles d'exécution et le code de l'organisation judiciaire. L'ouvrage regroupe, par ailleurs, d[...]
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Coralie Ambroise-Castérot, Annotateur ; Renucci, Jean-François, Collaborateur ; Jean-Paul Céré, Collaborateur ; Maud Léna, Collaborateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Le code de procédure pénale 2016 Dalloz est à jour des : loi du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions de la lutte contre le terrorisme ; décret du 23 décembre 2014 relatif à l'exécution des peines ; loi du[...]
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Coralie Ambroise-Castérot, Annotateur ; Renucci, Jean-François, Collaborateur ; Jean-Paul Céré, Collaborateur ; Maud Léna, Collaborateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Le code de procédure pénale 2016 Dalloz est à jour des : loi du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions de la lutte contre le terrorisme ; décret du 23 décembre 2014 relatif à l'exécution des peines ; loi du 1[...]
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France, Auteur ; Pradel, Jean, Auteur ; Casorla, Francis, Auteur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2000Présentation de l'éditeur : " En inscrivant solennellement les principes fondamentaux du procès pénal dans l'article préliminaire du Code de procédure pénale, la loi du 15 juin 2000 relative à la présomption d'innocence et aux droits des victim[...]
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France, Auteur ; Renucci, Jean-François, Auteur du commentaire ; Allain, Emmanuelle, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2005Présentation de l'éditeur : " Cette année encore, la procédure pénale a été profondément modifiée, tant dans sa partie législative avec la loi n° 2005-47 du 26 janvier 2005 relative aux compétences des tribunaux que dans ses parties réglement[...]
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France, Auteur ; Sirinelli, Pierre, Annotateur ; Durrande, Sylviane, Annotateur ; Latreille, Antoine, Annotateur ; Daleau, Jeanne, Directeur de publication | Paris : Dalloz | DL 2012Présentation de l'éditeur : " La 12e édition du Code de la propriété intellectuelle présente l'ensemble du dispositif réglementaire permettant la mise en œuvre des récentes réformes en matière de propriété littéraire et artistique. Dans la c[...]
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France, Auteur ; Sirinelli, Pierre, Annotateur ; Durrande, Sylviane, Annotateur ; Latreille, Antoine, Annotateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013Présentation de l'éditeur : " La 13e édition du Code de la propriété intellectuelle présente l'ensemble du dispositif réglementaire permettant la mise en oeuvre des récentes réformes en matière de propriété littéraire et artistique et de prop[...]
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France, Auteur ; Sirinelli, Pierre, Annotateur ; Durrande, Sylviane, Annotateur ; Antoine Latreille, Annotateur ; Nathalie Maximin, Collaborateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2016Présentation de l'éditeur : " Enrichi de commentaires et d'annotations jurisprudentielles, le Code de la propriété intellectuelle Dalloz comprend la codification officielle, des textes complémentaires nécessaires à la compréhension de la mati[...]
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Nicolas Charrel, Annotateur ; Durrande, Sylviane, Annotateur ; Antoine La Treille, Annotateur ; Nathalie Maximin, Collaborateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2017Présentation de l'éditeur : " Enrichi de commentaires et d'annotations jurisprudentielles, le Code de la propriété intellectuelle Dalloz comprend la codification officielle, les textes complémentaires indispensables à la compréhension de la m[...]