ENSOSP

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Les services d'incendie et de secours

Paris : Sénat | Les documents de travail du Sénat. Série : Législation comparée | 2001

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Loi de modernisation de la sécurité civile - Tome 1

Paris : Sénat | 2004

Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.

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Loi de modernisation de la sécurité civile - Tome 0

Paris : Sénat | 2004

Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.

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Loi de modernisation de la sécurité civile - Tome 3

Paris : Sénat | 2004

Ce rapport rassemble les dernières étapes avant la promulgation de la loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.

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Loi de modernisation de la sécurité civile - Tome 2

Paris : Sénat | 2004

Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.

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Loi de modernisation de la sécurité civile : sommaire

Paris : Sénat | 2004

Ce sommaire décrit les chapitres des 4 volumes du rapport "Loi de modernisation de la sécurité civile".

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Avis présenté au nom de la Commission des affaires culturelles sur le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit

Impressions (Sénat. 1959)

Monique Papon, Auteur | Paris : Sénat | 2004

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements de la sécurité civile

Dominique de Legge, Auteur | Paris : Sénat | 2012

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Compte rendu intégral : sénat, scéance du 28 juin 1995

Paris : Sénat | 1995

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Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les disposition restant en discussion du projet de loi relatif aux services d'incendie et de secours

Pierre-Rémy Houssin, Auteur ; René-Georges Laurin, Auteur | Paris (4 rue Aristide Briand, 75007, France) : Assemblée nationale | 1996

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AVIS présenté au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi, ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE, relatif aux services d'incendie et de secours

Paul Girod, Auteur | Paris : Sénat | 1995

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Projet de loi : relatif aux services d'incendie et de secours

Charles Pasqua, Auteur | Paris : Sénat | 1994

Ce document est un projet de loi relatif aux services d'incendie et de secours présenté au Sénat par M. Charles Pasqua.

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Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale : relatif aux services d'incendie et de secours

Philippe Séguin, Auteur | Paris : Sénat | 1995

Ce document est un projet de loi présenté au Sénat après adoption en première lecture par l’Assemblée nationale.

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Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d'attaque terroriste ou de pandémie

Jean-Jacques Jégou, Rapporteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | Mai 2009

Suite à la loi du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur, ce rapport d'information fait le point sur la gestion des produits de santé dans ce cadre menée par l'Établissement de prépar[...]

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Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la proposition de loi de M. Roland Courteau et des membres du groupe socialiste et apparentés tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires : suivi de la proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires

Jean-Pierre Sueur, Auteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2014

Ce rapport présenté au Sénat analyse la proposition de loi effectuée par Roland Courteau et les sénateurs socialistes concernant le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires afin d'enrayer la baisse du volontariat au sein des [...]

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