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Paris : Sénat 2004Ce sommaire décrit les chapitres des 4 volumes du rapport "Loi de modernisation de la sécurité civile".texte imprimé
Paris : Sénat 2004Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.texte imprimé
Paris : Sénat 2004Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.texte imprimé
Paris : Sénat 2004Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.texte imprimé
Paris : Sénat 2004Ce rapport rassemble les dernières étapes avant la promulgation de la loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " L'OPECST a organisé une audition publique le 7 février 2019 en vue de dresser le bilan des recommandations d'un rapport présenté en 2007 sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises[...]texte imprimé
Ce document est un projet de loi présenté au Sénat après adoption en première lecture par l’Assemblée nationale.texte imprimé
Ce document est un projet de loi relatif aux services d'incendie et de secours présenté au Sénat par M. Charles Pasqua.texte imprimé
Ce rapport présenté au Sénat analyse la proposition de loi effectuée par Roland Courteau et les sénateurs socialistes concernant le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires afin d'enrayer la baisse du volontariat au sein de[...]texte imprimé
Pierre-Rémy Houssin, Auteur ; René-Georges Laurin, Auteur | Paris [France] : Assemblée nationale | 1996texte imprimé
Suite à la loi du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur, ce rapport d'information fait le point sur la gestion des produits de santé dans ce cadre menée par l'Établissement de prépar[...]
