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Paris : Sénat 2004Ce sommaire décrit les chapitres des 4 volumes du rapport "Loi de modernisation de la sécurité civile".texte imprimé
Paris : Sénat 2004Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.texte imprimé
Paris : Sénat 2004Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.texte imprimé
Paris : Sénat 2004Ce rapport rassemble les différents amendements et l'évolution du projet de loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.texte imprimé
Paris : Sénat 2004Ce rapport rassemble les dernières étapes avant la promulgation de la loi de modernisation de la sécurité civile, adoptée en août 2004.texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Lancé fin 2016, " NexSIS 18-112 " est un projet de mutualisation des systèmes de gestion des alertes (SGA) et de gestion opérationnelle (SGO) utilisés dans les services d'incendie et de secours (SIS). Ce projet [...]texte imprimé
Roland Courteau, Rapporteur ; France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Auteur | Paris : Sénat | 2019Présentation de l'éditeur : " L'OPECST a organisé une audition publique le 7 février 2019 en vue de dresser le bilan des recommandations d'un rapport présenté en 2007 sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises[...]texte imprimé
Ce document est un projet de loi présenté au Sénat après adoption en première lecture par l’Assemblée nationale.texte imprimé
Ce document est un projet de loi relatif aux services d'incendie et de secours présenté au Sénat par M. Charles Pasqua.texte imprimé
Christine Bonfanti-Dossat, Rapporteur ; Nicole Bonnefoy, Rapporteur ; Hervé Maurey, Président | Paris : Sénat | Rapports de commission d'enquête | 2020Le document présente le rapport de la commission d'enquête mise en place par le Sénat et chargée d'évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie de l’usi[...]texte imprimé
Christine Bonfanti-Dossat, Rapporteur ; Nicole Bonnefoy, Rapporteur ; Hervé Maurey, Président | Paris : Sénat | Rapports de commission d'enquête | 2020Le document présente les auditions menées par la commission d'enquête du Sénat relative à l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen du 26 septembre 2019.texte imprimé
Alain Milon, Président ; Catherine Deroche, Rapporteur ; Bernard Jomier, Rapporteur ; Sylvie Vermeillet, Rapporteur | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2020Présentation de l'éditeur : " Dans la réponse à l'épidémie, la commission d'enquête fait le triple constat d'un défaut de préparation, d'un défaut de stratégie ou plutôt de constance dans la stratégie et d'un défaut de communication adaptée. [...]
