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David Moreau, Auteur ; Laurent Richer, Préfacier, etc. | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2005Présentation de l'éditeur : " Le marché public de service public constitue un nouvel outil de gestion particulièrement intéressant pour les collectivités publiques : il permet d'externaliser en toute sécurité la délicate gestion de certains s[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " La qualité environnementale tient une place primordiale dans la construction et l'immobilier. Tout nouveau bâtiment important doit faire la preuve de son impact positif sur l'environnement, par les mécanismes de[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Comme les marchés publics, les délégations de service public doivent respecter des règles de publicité, de candidature, de passation et d'exécution encadrées par le droit et la jurisprudence. Elles lient par cont[...]texte imprimé
Maxime Jacob, Auteur ; Patrick Pasquier, Auteur ; Pierre Ravenel, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | impr. 2011Présentation de l'éditeur : " La référence pour sélectionner de façon optimale l'offre économiquement la plus avantageuse. La passation d'un marché public impose aux praticiens de retenir la meilleure offre, c'est-à-dire l'offre économiquemen[...]texte imprimé
Cet ouvrage est une mise à disposition de raisonnements, de recettes, de clés juridiques, sous une forme pédagogique, concernant le droit de la passation des marchés publics.texte imprimé
Ann-Charlotte Bérard-Walsh, Auteur ; Cécile Fontaine, Auteur ; Aymeric Hourcabie, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | DL 2019Présentation de l'éditeur : " La passation des marchés publics est, avec l'exécution, l'une des deux étapes essentielles de la vie du contrat. C'est durant cette phase que sont sélectionnés les candidats et que le marché est attribué au(x) s[...]texte imprimé
Ann-Charlotte Bérard-Walsh, Auteur ; Cécile Fontaine, Auteur ; Aymeric Hourcabie, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2016Présentation de l'éditeur : " La passation des marchés publics est, avec l'exécution, l'une des deux étapes essentielles de la vie du contrat. C'est durant cette phase que sont sélectionnés les candidats et que le marché est attribué au(x) soum[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Maîtres d'uvre, architectes, ingénieurs, entrepreneurs du bâtiment ou des travaux publics sont quotidiennement confrontés à des difficultés dont la solution se trouve dans le CCAG Travaux.Mais, pour un non-spéci[...]texte imprimé
Stéphane Braconnier, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Essentiels experts | DL 2007Présentation de l'éditeur : "Les réformes successives du Code des marchés publics, en 2001, 2004 et 2006, l'adoption d'un nouveau " paquet législatif" communautaire et l'avènement des contrats de partenariat public-privé se sont conjugués, ces [...]document électronique
Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | La gazette des communes | 2015Suite au vote par le Sénat du projet de loi portant Nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) le 2 juin 2015, la rédaction de la Gazette des communes présente de manière synthétique dans cet article les principales disposit[...]texte imprimé
Daniel Chabanol, Auteur ; François Bourrachot, Auteur ; Jean-Pierre Jouguelet, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Analyse juridique | impr. 2007Cet ouvrage présente les pièges à éviter au moment de la passation du marché, de l'exécution du règlement et de la réception des travaux, ainsi que les responsabilités qui restent à la charge des constructeurs après la réception. Cette édition[...]texte imprimé
Société de contrôles techniques (SOCOTEC) (Paris), Auteur ; Groupe Moniteur, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur référence technique, ISSN 1257-9823 | 2008Présentation de l'éditeur : "Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, a connu, au fil des sinistres, de nombreuses modifications. Ce recueil présente en trois volumes l'ensem[...]texte imprimé
Jean-Charles Du Bellay, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur référence technique | 2007Présentation de l'éditeur : "Les textes officiels rassemblés dans ce recueil présentent les recommandations pour les habitations les plus diverses - habitations légères de loisirs, résidences de tourisme, foyers, habitat de loisirs à gestion co[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " L'ouvrage qui offre une approche par famille de bâtiment. La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation est principalement régie par l'arrêté du 31 janvier 1986. L'originalité de cet ouvrage est d'en prés[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " La sécurité incendie des bâtiments dhabitation, maisons individuelles, bâtiments dhabitation collectifs, logements-foyers, est principalement régie par larrêté du 31 janvier 1986 modifié. La dernière modificat[...]