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Hervé Debaveye, Auteur ; Pierre Haxaire, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Méthodes | impr. 2009Cet ouvrage présente l'ensemble des actions techniques et des démarches administratives à effectuer dans toute opération de construction, depuis les études préalables jusqu'à l'achèvement de l'ouvrage. Cette édition tient compte de l'évolution[...]
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Hervé Debaveye, Auteur ; Pierre Haxaire, Auteur ; Alain Bouteveille, Illustrateur ; Catherine Lattuca, Illustrateur ; David Poidvin, Illustrateur ; Ursula Bouteveille, Illustrateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Méthodes | DL 2017Présentation de l'éditeur : " La conduite d'une opération de construction s'apparente à un management complexe de projet. L'opération est à chaque fois originale et sa réalisation soumise à aléas. Par ailleurs, la réglementation structure et [...]
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Hervé Debaveye, Auteur ; Alain Bouteveille, Illustrateur ; Catherine Lattuca, Illustrateur ; David Poidvin, Illustrateur ; Kathy Lesueur, Illustrateur ; Charlène Pineau, Illustrateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Méthodes | DL 2018Présentation de l'éditeur : " Tout au long d'un chantier de construction, une communication efficace et une traçabilité optimisée des documents mis en circulation permettent d'éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges. 50 outils[...]
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Fédération nationale des travaux publics, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2017Présentation de l'éditeur : " Le nouvel encadrement des marchés publics repose sur plusieurs textes qui forment un ensemble encore difficile à appréhender. Cet ouvrage met la réglementation applicable aux travaux à la portée des entrepreneurs[...]
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Carole Le Bloas, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Mémento, ISSN 1263-9745 | 2010Présentation de l'auteur : " La réglementation relative à l'accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées, de plus en plus exigeante et complexe, définit de nombreuses règles qui visent à assurer la continuité du cheminement et l'acce[...]
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Présentation de l'éditeur : " La réglementation relative à l'accessibilité des bâtiments se densifie et se précise d'année en année, assurant une application toujours plus étendue de ses principes généraux, complétée de prescriptions opératio[...]
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Carole Le Bloas, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Mémento, ISSN 1263-9745 | DL 2016Présentation de l'éditeur : " Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation découlant de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, d'échéanciers, de recommandations pratiques et de schémas [...]
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Présentation de l'éditeur : " Placer l'usager, quel qu'il soit, au cœur des projets est une démarche indispensable pour assurer l'accessibilité des bâtiments. La mise en accessibilité est devenue un impératif de plus en plus complexe à réali[...]
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Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 8 mai 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 22 mai 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 6 mars 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 17 avril 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 15 mai 2006
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Mireille Berbari, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1998-2011texte imprimé
Mireille Berbari, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1998-2011texte imprimé
Mireille Berbari, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1998-2011
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Présentation de l'éditeur : " Le CCAG-Travaux fixe les conditions de mise en œuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Cependant, sa structure est complexe et sa rédaction parfois elliptique. Cet ouvrage présente et analyse[...]
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Présentation de l'éditeur : " Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetag[...]
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Sylvain Pérignon, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques | DL 2009Présentation de l'éditeur : " Le certificat d'urbanisme est un acte administratif qui indique l'état des règles d'urbanisme applicables à un terrain. Il peut également prendre une position de principe sur la faisabilité d'une opération déterm[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 21 août 2006
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Nicolas Charrel, Auteur du commentaire | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Code, ISSN 2111-6105 | DL 2019Présentation de l'éditeur : " Intégrant l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés publics et aux concessions, ce code commenté et annoté de la commande publique guide et éclaire le praticien à travers 599 fiches qui regroupent le[...]
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Nicolas Charrel, Auteur ; Michel Guibal, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | impr. 2009Présentation de l'éditeur : " La réforme 2009 du Code des publics a modifié les règles tant de passation que d'exécution des marchés publics. Cet ouvrage retranscrit ces changements, réunit les nouveaux articles du Code des marchés publics, [...]
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Nicolas Charrel, Auteur ; Michel Guibal, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | impr. 2010Présentation de l'éditeur : " De par son ampleur, la réforme 2009 du Code des marchés publics a bouleversé les règles de passation et d'exécution des marchés publics. Cette troisième édition du Code commenté des marchés publics retranscrit e[...]
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Nicolas Charrel, Auteur ; Michel Guibal, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | impr. 2011Présentation de l'éditeur : " De par leur ampleur, les décrets des 25 août et 14 septembre 2011 ont bouleversé les règles de passation et d'exécution des marchés publics. Cette quatrième édition du Code commenté des marchés publics retransc[...]
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Nicolas Charrel, Auteur ; Michel Guibal, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Code, ISSN 2111-6105 | impr. 2013Présentation de l'éditeur : " De par leur ampleur, les décrets des 25 août et 14 septembre 2011 ont bouleversé les règles de passation et d'exécution des marchés publics. Les décrets des 9 et 29 décembre 2011 ainsi que la circulaire du 14 févri[...]
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Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1994-2009Ce " Code général des collectivités territoriales ", décliné en fiches pratiques regroupées dans 4 classeurs, fait état des différentes modifications législatives, qui ont eu lieu au cours de l'été 2009, dans le cadre du régime des collectivit[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1994-2009Ce "Code général des collectivités territoriales", décliné en fiches pratiques regroupées dans 4 classeurs, fait état des différentes modifications législatives, qui ont eu lieu au cours de l'été 2009, dans le cadre du régime des collectivités t[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1994-2009Ce " Code général des collectivités territoriales ", décliné en fiches pratiques regroupées dans 4 classeurs, fait état des différentes modifications législatives, qui ont eu lieu au cours de l'été 2009, dans le cadre du régime des collectivit[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1994-2009Ce " Code général des collectivités territoriales ", décliné en fiches pratiques regroupées dans 4 classeurs, fait état des différentes modifications législatives, qui ont eu lieu au cours de l'été 2009, dans le cadre du régime des collectivit[...]
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Daniel Chabanol, Auteur ; Bruno Genevois, Préfacier, etc. | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2007Cette nouvelle édition du Code de justice administrative, entré en vigueur au 1er janvier 2001, traite successivement : du Conseil d'État, des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, de la compétence, de l'introduction de [...]
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Daniel Chabanol, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Code, ISSN 2111-6105 | impr. 2014Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage, code de référence en procédure contentieuse administrative, rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour appréhender les principes et règles applicables à chaque phase de [...]
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Michel Guibal, Annotateur ; Nicolas Charrel, Collaborateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1994-2002Présentation de l'introduction : " L'ouvrage " Code des marchés publics " rassemble " l'ancien " Code des marchés publics en vigueur pour les marchés notifiés avant le 9 septembre 2001 et le " nouveau " Code des marchés publics, issu du décre[...]
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Michel Guibal, Annotateur ; Nicolas Charrel, Commentateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1994-2002Présentation de l'introduction : " Le tome II de l'ouvrage " Code des marchés publics " annoté et commenté est consacré aux principaux textes complémentaires du Code des marchés publics, applicables aux marchés publics : la jurisprudence frança[...]texte imprimé
Jérôme Michon, Annotateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | La gazette des communes | 2020
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Nicolas Charrel, Auteur ; Michel Guibal, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Code, ISSN 2111-6105 | DL 2016Présentation de l'éditeur : " La réglementation des marché publics combine plusieurs textes complexes et difficiles à appréhender. La moindre entorse aux règles qu'elle impose peut entraîner l'annulation du marché. C'est pourquoi il est indi[...]
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Daniel Chabanol, Auteur ; Nicolas Manier, Collaborateur ; Yves Gaudemet, Préfacier, etc. | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Code, ISSN 2111-6105 | DL 2016Présentation de l'éditeur : " Jusqu'à présent, il n'existait pas de code régissant les relations dites " ordinaires " entre l'administration - État, collectivités territoriales, établissements publics administratifs et organismes et personnes[...]texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur ; Thierry Kremer, Directeur de publication, rédacteur en chef | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Complément technique | 2008Revue spécialisée, associant articles de fond et fiches pratiques, sur les thèmes de la construction et de la sécurité.
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Vincent Potier, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Comprendre simplement | DL 2017Présentation de l'éditeur : " Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (loi Maptam) en 2014, loi relative à la délimitation des régions et aux élections régionales et départementales puis Nouvelle Organisa[...]
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Pierre de Baecke, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Comprendre simplement | 2019Présentation de l'éditeur : " Le Code de la commande publique applicable depuis le 1er avril 2019 regroupe les procédures que les administrations et les collectivités locales sont tenues de respecter lorsqu'elles passent une commande de bien[...]
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Daniel Couffignal, Auteur ; Pierre Haxaire, Auteur ; Alain Bouteveille, Illustrateur ; Catherine Lattuca, Illustrateur ; Charlène Gartion, Illustrateur ; Ursula Bouteveille, Illustrateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Méthodes | DL 2017Présentation de l'éditeur : " Depuis plus de 20 ans, Conduire son chantier est un ouvrage de référence sans équivalent, qui expose la méthode permettant de mener correctement un chantier, étape par étape, depuis le dossier de consultation[...]
Périodique : texte imprimé
Guillaume Prot, Directeur de publication, rédacteur en chef | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 2003-...
Périodique : texte imprimé
Christophe Czajka, Directeur de publication, rédacteur en chef | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 1994-...
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Lyudmila Weyer, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | DL 2014Présentation de l'éditeur : " Les délégations de service public (DSP) permettent à une personne morale de droit public de confier la gestion de l'un de ses services publics à un délégataire public ou privé dont la rémunération est substantiel[...]
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La déontologie dans la fonction publique territoriale : statut, responsabilité, risques, obligations
Vincent Potier, Auteur ; Vincent Péguy, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 2002Présentation de l'éditeur : " La notion de déontologie est née au début du XIXe siècle et associe deux mots grecs, de on (ce qui convient) et logos (la science, l'explication, le discours). Le présent guide rassemble les grands principes déo[...]
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Vincent Potier | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Dans le champ de l'action publique, la déontologie peut être définie comme l'ensemble des principes qui guident les comportements des acteurs publics, qu'ils soient fonctionnaires ou élus. Les règles déontologiqu[...]texte imprimé
Brigitte Menguy, Auteur ; Sophie Soykurt, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 2016Ce dossier publié par La Gazette des communes a pour objectif de regrouper les droits et les obligations des fonctionnaires.
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Catherine Ribot, Auteur ; Emmanuelle Marc, Auteur ; Pascale Idoux, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2008Cet ouvrage est un dictionnaire conçu de façon didactique et synthétique, qui mentionne les principaux textes réglementaires aussi bien que la jurisprudence essentielle, à l'attention des praticiens privés de la commande publique, des juristes[...]
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Hélène Pauliat, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Christophe Bonnotte, Auteur ; Clotilde Deffigier, Auteur ; Agnès Sauviat, Auteur ; Michel Senimon, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2018Présentation de l'éditeur : " Rapprochements entre droit public et droit privé, utilisation du CDI au sein des administrations publiques, renforcement des exigences en matière de déontologie, le droit de la fonction publique a été marqué ces [...]
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Présentation de l'éditeur : " En moins de vingt ans, tout le paysage institutionnel, démocratique et administratif de la France a été profondément renouvelé. Le Dictionnaire pratique des collectivités territoriales est le premier ouvrage qui[...]
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Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2009Chroniques du droit de l'urbanisme, au sens large, présentant toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.
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Bernadette Le Baut-Ferrarèse, Auteur ; Isabelle Michallet, Collaborateur ; Jean Untermaier, Préfacier, etc. | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Analyse juridique | impr. 2008Cet ouvrage présente les règles de droit applicables aux énergies renouvelables. Une législation en construction dont le premier essai de définition est issu du droit communautaire européen avec la directive 2001-77 du 27 septembre 2001 sur l'[...]
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Présentation de l'éditeur : " Les évolutions majeures des dépenses locales décryptées. Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) est le seul ouvrage qui décrypte l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurispr[...]
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Pierre De Baeke, Auteur ; François Lichère, Auteur ; Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1993-2010texte imprimé
Pierre De Baeke, Auteur ; François Lichère, Auteur ; Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1993-2010texte imprimé
Pierre De Baeke, Auteur ; François Lichère, Auteur ; Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1993-2010Ici n'est présenté que le tome 3, enrichi de diverses mises à jour (jusqu'en janvier 2010) sur les différents points de la législation qui régit les marchés publics.texte imprimé
Guylain Clamour, Auteur ; Olivier Ortega, Auteur ; Aymeric Hourcabie, Auteur ; Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur Référence, ISSN 1764-8297 | 1993-2010
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Yves Jégouzo, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Philippe Benoit-Cattin, Auteur ; Jean-Philippe Brouant, Auteur ; Cans, Chantal, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 2011Présentation de l'éditeur : " De la loi SRU de 2000, en passant par la loi ENL de 2005 et la réforme des autorisations d'urbanisme de 2007, le droit de l'urbanisme connaît des évolutions juridiques majeures. En outre, la loi " Grenelle II " d[...]texte imprimé
Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables (Paris), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Maîtrise de la gestion locale | 2000Présentation de l'éditeur : " Les services publics sont de plus en plus souvent gérés dans le cadre de délégations confiées à des entreprises privées. La commune demeure toutefois responsable devant ses administrés du bon fonctionnement et d'u[...]
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Vincent Bouhier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; David Riccardi, Directeur de publication, rédacteur en chef | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Référence juridique, ISSN 2261-3749 | DL 2018Présentation de l'éditeur : " À la différence des règles de passation analysées dans de nombreuses publications, le droit de l'exécution des contrats administratifs fait l'objet d'une attention plus limitée du fait de sa relative stabilité de[...]
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Benjamin Martinez, Auteur ; Fabien Serr, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2016Présentation de l'éditeur : " L'exécution des marchés publics constitue la phase critique de la mise en oeuvre de tous les éléments préparés lors de la passation du marché ; c'est aussi la période de gestion administrative, financière et techni[...]
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Benjamin Martinez, Auteur ; Fabien Serr, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | DL 2019Présentation de l'éditeur : " L’exécution d’un marché public constitue la phase critique où les éléments préparés lors de sa passation sont mis en œuvre. Cette étape comprend des opérations qui concernent les aspects financiers (régime des p[...]
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Marie-Pierre Lefeuvre, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines, POPSU (Paris), Editeur scientifique | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Ce livre s'intéresse à la régulation des métropoles. Le terme " régulation " renvoie à la production par les acteurs ou par les institutions d'un ensemble de règles, plus ou moins stabilisées. A partir d'enquêtes[...]
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Jean-François Lemmet, Auteur ; François Meyer, Auteur ; Christiane Creignou, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guide pratique | impr. 2006Cet ouvrage répertorie les informations pratiques concernant les possibilités de travailler dans la fonction publique territoriale, avec les modes de recrutement, l'ensemble des concours et des conseils pour valoriser sa candidature.
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Michel Klopfer, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides méthodes, ISSN 1629-4742 | impr. 2005Présentation de l'éditeur : " Cette 4e édition de " Gestion financière des collectivités locales " prend en compte l'actualité financière et fiscale la plus récente et est enrichie de nouveaux développements sur l'intercommunalité, les SDIS, [...]
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Xavier Bezançon, Auteur ; Christian Cucchiarini, Auteur ; Philippe Cossalter, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques | DL 2007Présentation de l'éditeur : "Avec la réforme 2006 du code des marchés publics et le développement des partenariats public-privé, il est plus que jamais essentiel pour les élus et les décideurs locaux de se doter d'un outil leur permettant d'a[...]
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Xavier Bezançon, Auteur ; Christian Cucchiarini, Auteur ; Philippe Cossalter, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques | DL 2009Cet ouvrage constitue un outil pour appréhender la commande publique. Il explique la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. Une approche comparative per[...]
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Xavier Bezançon, Auteur ; Philippe Cossalter, Auteur ; Christian Cucchiarini, Auteur ; Jacques Fournier de Laurière, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | DL 2017Présentation de l'éditeur : " Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, d[...]
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Philippe Dehan, Auteur ; Michel Le Chapellier, Auteur ; Benoît Spinga, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Techniques de conception | impr. 2007Présentation de l'éditeur : " L'augmentation spectaculaire de l'espérance de vie induit une augmentation corollaire du nombre de personnes très âgées, fragiles ou dépendantes, en particulier atteintes de la maladie d'Alzheimer. Pour répondre [...]
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Présentation de l'éditeur : "Handicap et construction, référence depuis plus de vingt-cinq ans, explique en détails les dispositions de la loi Handicap du 11 février 2005, précisées par les décrets et les arrêtés sur l'accessibilité des établ[...]texte imprimé
Guillaume Prot, Directeur de publication, rédacteur en chef | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment | 14 décembre 2012Ce cahier pratique complète le n°5690 de la revue "Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment" du 14 décembre 2012 et traite de l'ingénierie d'incendie, qui permet d'appréhender le risque d'incendie dans les constructions par les agents du BTP.texte imprimé
Sylvie Luneau, Auteur ; Laurence Madoui, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 2016Ce dossier publié par La Gazette des communes a pour objectif d'apprendre à prévenir et à gérer le risque en cas d'inondations.texte imprimé
Ce numéro du "Courrier des maires et des élus locaux" a été réalisé à partir des travaux du colloque sur les inondations qui a eu lieu à Orléans les 11 et 12 décembre 2002, à l'initiative du Réseau Idéal et du Conseil Général du Loiret.
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Présentation de l'éditeur : " Circonscrite, à l'origine, à un petit nombre d'activités traditionnellement qualifiées d'incommodes ou insalubres, la police des installations classées s'est graduellement développée en attirant dans son orbite t[...]
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Jérôme Lefort, Auteur ; Grégory Marchesini, Auteur ; Philippe Campolo, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques | Impr. 2006Présentation de l'éditeur : " Les risques auxquels doivent faire face les services incendies des collectivités locales se sont diversifiés : zones naturelles, développement de l'industrie technologique, transports de personnes et de matières [...]
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Vincent Potier, Auteur ; Philippe Harang, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2001Présentation de l'éditeur : " Administrer des services publics locaux est source de nombreuses mises en cause pénales, financières ou administratives.Le champ croissant des interventions publiques et la multiplication des normes alourdissent [...]
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Sébastien Palmier, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Les Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2013Présentation de l'éditeur : " Les marchés à procédure adaptée (Mapa) constituent l'essentiel de la pratique quotidienne des responsables des marchés publics. Le Code des marchés publics 2006 et la jurisprudence postérieure ont entériné leurs [...]
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Sébastien Palmier, Auteur ; Rodolphe Rayssac, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2008Ces marchés se substituent aux marchés sans formalités préalables. Selon les auteurs, ils constituent une philosophie plus libérale qui autorise les acheteurs publics sous certains seuils à choisir et à mettre en oeuvre un processus d'achat ad[...]
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Présentation de l'éditeur : " Analyser et expliquer la réglementation des marchés publics est l'objectif principal de cet ouvrage.Grâce à sa démarche pragmatique - suivi de la chronologie d'un marché - et didactique - issue des questions les[...]
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David Moreau, Auteur ; Laurent Richer, Préfacier, etc. | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2005Présentation de l'éditeur : " Le marché public de service public constitue un nouvel outil de gestion particulièrement intéressant pour les collectivités publiques : il permet d'externaliser en toute sécurité la délicate gestion de certains s[...]
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Présentation de l'éditeur : " La qualité environnementale tient une place primordiale dans la construction et l'immobilier. Tout nouveau bâtiment important doit faire la preuve de son impact positif sur l'environnement, par les mécanismes de[...]
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Présentation de l'éditeur : " Comme les marchés publics, les délégations de service public doivent respecter des règles de publicité, de candidature, de passation et d'exécution encadrées par le droit et la jurisprudence. Elles lient par cont[...]
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Maxime Jacob, Auteur ; Patrick Pasquier, Auteur ; Pierre Ravenel, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | impr. 2011Présentation de l'éditeur : " La référence pour sélectionner de façon optimale l'offre économiquement la plus avantageuse. La passation d'un marché public impose aux praticiens de retenir la meilleure offre, c'est-à-dire l'offre économiquemen[...]
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Cet ouvrage est une mise à disposition de raisonnements, de recettes, de clés juridiques, sous une forme pédagogique, concernant le droit de la passation des marchés publics.
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Ann-Charlotte Bérard-Walsh, Auteur ; Cécile Fontaine, Auteur ; Aymeric Hourcabie, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2016Présentation de l'éditeur : " La passation des marchés publics est, avec l'exécution, l'une des deux étapes essentielles de la vie du contrat. C'est durant cette phase que sont sélectionnés les candidats et que le marché est attribué au(x) soum[...]
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Ann-Charlotte Bérard-Walsh, Auteur ; Cécile Fontaine, Auteur ; Aymeric Hourcabie, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | DL 2019Présentation de l'éditeur : " La passation des marchés publics est, avec l'exécution, l'une des deux étapes essentielles de la vie du contrat. C'est durant cette phase que sont sélectionnés les candidats et que le marché est attribué au(x) s[...]
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Présentation de l'éditeur : " Maîtres d'œuvre, architectes, ingénieurs, entrepreneurs du bâtiment ou des travaux publics sont quotidiennement confrontés à des difficultés dont la solution se trouve dans le CCAG Travaux.Mais, pour un non-spéci[...]
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Stéphane Braconnier, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Essentiels experts | DL 2007Présentation de l'éditeur : "Les réformes successives du Code des marchés publics, en 2001, 2004 et 2006, l'adoption d'un nouveau " paquet législatif" communautaire et l'avènement des contrats de partenariat public-privé se sont conjugués, ces [...]document électronique
Auteurs (collectif), Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | La gazette des communes | 2015Suite au vote par le Sénat du projet de loi portant Nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) le 2 juin 2015, la rédaction de la Gazette des communes présente de manière synthétique dans cet article les principales disposit[...]
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Daniel Chabanol, Auteur ; François Bourrachot, Auteur ; Jean-Pierre Jouguelet, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Analyse juridique | impr. 2007Cet ouvrage présente les pièges à éviter au moment de la passation du marché, de l'exécution du règlement et de la réception des travaux, ainsi que les responsabilités qui restent à la charge des constructeurs après la réception. Cette édition[...]
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Société de contrôles techniques (SOCOTEC) (Paris), Auteur ; Groupe Moniteur, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur référence technique, ISSN 1257-9823 | 2008Présentation de l'éditeur : "Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, a connu, au fil des sinistres, de nombreuses modifications. Ce recueil présente en trois volumes l'ensem[...]
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Jean-Charles Du Bellay, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Moniteur référence technique | 2007Présentation de l'éditeur : "Les textes officiels rassemblés dans ce recueil présentent les recommandations pour les habitations les plus diverses - habitations légères de loisirs, résidences de tourisme, foyers, habitat de loisirs à gestion co[...]
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Présentation de l'éditeur : " L'ouvrage qui offre une approche par famille de bâtiment. La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation est principalement régie par l'arrêté du 31 janvier 1986. L'originalité de cet ouvrage est d'en prés[...]
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Présentation de l'éditeur : " La sécurité incendie des bâtiments d’habitation, maisons individuelles, bâtiments d’habitation collectifs, logements-foyers, est principalement régie par l’arrêté du 31 janvier 1986 modifié. La dernière modificat[...]
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Société de contrôles techniques (SOCOTEC) (Paris), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Laurent Van Hinte, Coordonnateur ; Alain Bouteveille, Illustrateur ; Catherine Lattuca, Illustrateur ; Charlène Pineau, Illustrateur ; Claire Anne, Illustrateur ; Jean-Pierre Saux, Illustrateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 2020Présentation de l'éditeur : " Rassemblant l'ensemble de la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments d'habitation - maisons individuelles, bâtiments d'habitation collectifs, logements-foyers, cet ouvrage présente et comment[...]
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Société de contrôles techniques (SOCOTEC) (Paris), Directeur de publication, rédacteur en chef | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2013Présentation de l'éditeur : " Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 3e édition 2013 intègre la circulaire du 23 juillet 2012[...]
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Société de contrôles techniques (SOCOTEC) (Paris), Directeur de publication, rédacteur en chef | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2017Présentation de l'éditeur : " Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 4e édition inclut l'arrêté du 13 juin 2017 relatif aux m[...]
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Société de contrôles techniques (SOCOTEC) (Paris), Auteur ; Thierry Kremer, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Alain Bouteveille, Illustrateur ; Catherine Lattuca, Illustrateur ; Jean-Pierre Saux, Illustrateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2019Présentation de l'éditeur : " Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activ[...]
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Société de contrôles techniques (SOCOTEC) (Paris), Directeur de publication, rédacteur en chef | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 2017Présentation de l'éditeur : " Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 4e édition inclut l'arrêté du 13 juin 2017 relatif aux m[...]
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Société de contrôles techniques (SOCOTEC) (Paris), Auteur ; Thierry Kremer, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Alain Bouteveille, Illustrateur ; Catherine Lattuca, Illustrateur ; Jean-Pierre Saux, Illustrateur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2019Présentation de l'éditeur : " Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activ[...]
