Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (8)
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Anne-Marie Michelot, Auteur ; Benjamin Michelot, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | DL 2011Présentation de l'éditeur : " Rédigé par deux praticiens de l'achat public, formateurs aguerris dans ce domaine, ce guide, mis à jour de la nouvelle édition 2011 du Code des marchés publics, est destiné à tous ceux qui souhaitent, sans en dev[...]
Périodique : partition musicale imprimée
Cyrille Schott, Directeur de publication ; Manuel Palacio, Directeur de publication ; Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ), Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | 2014-...
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France, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Édition enrichie des références aux textes d'application et aux textes complémentaires. Après le recueil Laïcité et liberté religieuse et celui relatif au Droit local cultuel d'Alsace-Moselle, un nouvel ouvrage i[...]
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Jean-Marie Guéhenno, Auteur ; France, Auteur ; François Hollande, Préfacier, etc. | Paris : Direction de l'information légale et administrative | 2013Ce document présente la version non définitive du nouveau Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité Nationale, 5 ans après la 1ère publication. Il développe les axes stratégiques de défense et sécurité nationale de la France dans le nouveau pays[...]
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France, Auteur ; Chambres régionales et territoriales des comptes (France), Auteur | Paris : La Documentation française | 2018Présentation de l'éditeur : " Aux termes de l’article 47-2 de la Constitution, la Cour des comptes contribue, par ses rapports publics, à l’information des citoyens. Son rapport public annuel en est une occasion privilégiée. Introduit par un[...]
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France, Auteur ; Chambres régionales et territoriales des comptes (France), Auteur | Paris : La Documentation française | 2018Présentation de l'éditeur : " Aux termes de l’article 47-2 de la Constitution, la Cour des comptes contribue, par ses rapports publics, à l’information des citoyens. Son rapport public annuel en est une occasion privilégiée [...]. Le tome II[...]
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France, Auteur ; Chambres régionales et territoriales des comptes (France), Auteur | Paris : La Documentation française | 2018Présentation de l'éditeur : " Aux termes de l’article 47-2 de la Constitution, la Cour des comptes contribue, par ses rapports publics, à l’information des citoyens. Son rapport public annuel en est une occasion privilégiée [...]. Enfin, le[...]
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Le tome IV présente les annexes du Rapport annuel 2018 sur la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF). Ce rapport est disponible sur le site internet des juridictions financières www.ccomptes.fr