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Anne-Marie Michelot, Auteur ; Benjamin Michelot, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | DL 2011Présentation de l'éditeur : " Rédigé par deux praticiens de l'achat public, formateurs aguerris dans ce domaine, ce guide, mis à jour de la nouvelle édition 2011 du Code des marchés publics, est destiné à tous ceux qui souhaitent, sans en dev[...]
Périodique : partition musicale imprimée
Cyrille Schott, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Manuel Palacio, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ), Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | 2014-...
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France, Auteur ; France, Editeur scientifique | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Édition enrichie des références aux textes d'application et aux textes complémentaires. Après le recueil Laïcité et liberté religieuse et celui relatif au Droit local cultuel d'Alsace-Moselle, un nouvel ouvrage i[...]
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Jean-Marie Guéhenno, Auteur ; France, Auteur ; François Hollande, Préfacier, etc. | Paris : Direction de l'information légale et administrative | 2013Ce document présente la version non définitive du nouveau Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité Nationale, 5 ans après la 1ère publication. Il développe les axes stratégiques de défense et sécurité nationale de la France dans le nouveau pays[...]
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France, Auteur ; Chambres régionales et territoriales des comptes (France), Auteur | Paris : La Documentation française | 2018Présentation de l'éditeur : " Aux termes de l’article 47-2 de la Constitution, la Cour des comptes contribue, par ses rapports publics, à l’information des citoyens. Son rapport public annuel en est une occasion privilégiée. Introduit par un[...]texte imprimé
France, Auteur ; Chambres régionales et territoriales des comptes (France), Auteur | Paris : La Documentation française | 2018Présentation de l'éditeur : " Aux termes de l’article 47-2 de la Constitution, la Cour des comptes contribue, par ses rapports publics, à l’information des citoyens. Son rapport public annuel en est une occasion privilégiée [...]. Le tome II[...]texte imprimé
France, Auteur ; Chambres régionales et territoriales des comptes (France), Auteur | Paris : La Documentation française | 2018Présentation de l'éditeur : " Aux termes de l’article 47-2 de la Constitution, la Cour des comptes contribue, par ses rapports publics, à l’information des citoyens. Son rapport public annuel en est une occasion privilégiée [...]. Enfin, le[...]texte imprimé
Le tome IV présente les annexes du Rapport annuel 2018 sur la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF). Ce rapport est disponible sur le site internet des juridictions financières www.ccomptes.fr