| Titre : | Élimination des déchets industriels : rapport final du groupe de travail |
| Auteurs : | France, Secrétariat d'État à l'environnement et à la qualité de la vie, Auteur ; Jean Servant, Rapporteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : La Documentation française, 1984 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-001283-8 |
| Format : | 1 vol. (157 p.) / ill., couv. ill.coul., schémas, tabl., cartes et graph. / 24 cm |
| Note générale : |
La couv. mentionne en plus : " Rapport au Secrétaire d’État chargé de l'Environnement et de la Qualité de la vie" |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Risques ; Déchets industriels ; Élimination ; France ; Déchets dangereux |
| Résumé : |
Présentation de l'éditeur : " Huguette Bouchardeau, secrétaire d’État à l'Environnement et à la qualité de Vie, a demandé à un groupe de travail de mener une réflexion nouvelle sur la gestion des déchets dangereux. Ce groupe de travail, présidé par M. Jean Servant, était composé de représentants de l'ensemble des partenaires concernés : élus, associations, syndicats, industriels, producteurs ou éliminateurs des déchets, administrations. En rappelant le principe essentiel de la responsabilité du producteur de déchets, le ministre a demandé au groupe de travail : - de s'interroger sur le fonctionnement du réseau d'élimination collectif des déchets toxiques et ses conséquences sur l'environnement ; - d'examiner les mesures à prendre pour dissiper les inquiétudes des voisins des installations existantes ou projetées ; - de réfléchir à l'économie et à l'évolution des activités d'élimination des déchets en examinant plusieurs hypothèses : renforcement des contrôles, intervention du secteur public, création d'un service public." |
| Note de contenu : |
LA SITUATION ACTUELLE - Nature et quantités de déchets - Les moyens d'élimination des déchets spéciaux - La valorisation - La collecte et le traitement stockage, regroupement, prétraitement - L'héritage du passé - L'organisation régionale LES PROBLÈMES IDENTIFIÉS - Les problèmes identifiés au long de la chaîne - Les problèmes généraux concernant l'ensemble de la chaîne MESURES PROPOSÉES - Pour limiter la production de déchets toxiques - Pour orienter les déchets dans les filières de collecte et traitement adaptées - Pour assurer le stockage et le traitement des déchets dans les installations garantissant à court terme et long terme la sécurité de l'environnement - Pour intervenir en cas de besoin et pour recenser les dépôts hérités du passé - Pour accompagner les mesures précédentes - Pour dégager les ressources nouvelles indispensables ANNEXES - Liste des documents diffusés - Législation et réglementation applicable en matière de déchets industriels - Rôle des divers intervenants publics - La politique de gestion des déchets industriels dans différents pays étrangers - Tableau récapitulatif des filières d'élimination et de valorisation des déchets industriels spéciaux - Centres collectifs de traitement de déchets industriels spéciaux - Décharges contrôlées spécialisées (classe I) - Coût de traitement - Rapport Guy Barbier - Éléments financiers concernant les centres de traitement et les décharges de classe I - Rapport de sous-groupe de travail "Outil de recherche technique et laboratoire" - Rapport du sous-groupe de travail "Stockage, regroupement, prétraitement des déchets industriels" - Rapport du sous-groupe de travail "Collecte et traitement des déchets en petites quantités" - Application du titre III de la loi du 15 juillet 1975, avis des membres du groupe - Liste des membres du groupe - Liste des personnes associées aux travaux du groupe des déchets industriels |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1007844 | 524 SER | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |