| Titre : | Hydrocarbures liquides et liquéfiés : règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts |
| Auteurs : | Journal Officiel de la République Française (France), Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | édition mise à jour au 15 février 1980 - réimpression 1984 |
| Editeur : | Paris : Les éditions du Journal officiel, 1984 |
| Collection : | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538, num. brochure 1469 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-070019-3 |
| Format : | 1 vol (I-303 p.) / tabl. / 21 cm |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Risques ; Droit ; Hydrocarbures ; Produits pétroliers ; Stockage ; Législation ; France |
| Note de contenu : |
HYDROCARBURES LIQUIDES - Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides. Modifié par : arrêté du 19 novembre 1975. - Circulaire du 17 juillet 1973 relative aux conditions à remplir par les réservoirs enterrés dans lesquels sont emmagasinés des liquides inflammables - Circulaire du 17 avril 1975 relative aux réservoirs enterrés dans lesquels sont emmagasinés des liquides inflammables - Circulaire du 4 décembre 1975 relative à l'extension de la réglementation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1re et 2e classe aux dépôts ne relevant pas du régime des autorisations spéciales d'importation de produits pétroliers - Règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1re et de 2e classe : table des matières ; règles HYDROCARBURES LIQUÉFIÉS - Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquéfiés - Circulaire du 21 mars 1975 accompagnant l'arrêté type n°211 de la nomenclature des installations classées (extrait) - Règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquéfiés de 1re et 2e classe : à l'exception des dépôts d'une capacité ne dépassant pas 70 mètres cubes (première partie) ; dépôts d'une capacité au plus égale à 70 mètres cubes (deuxième partie) |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1007768 | 511 HYD | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |