| Titre : | Droit pénal et procédure pénale |
| Auteurs : | Jean-Claude Soyer, Auteur ; Pierre Pédron, Collaborateur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 21e édition mise à jour |
| Editeur : | Paris : LGDJ, DL août 2012 |
| Collection : | Manuel |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-275-03499-7 |
| Format : | 1 vol. (506 p.) / couv. coul. / 20 cm |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Juridique ; Droit privé ; Droit pénal ; Procédure pénale ; France ; Manuels d'enseignement supérieur |
| Résumé : |
Présentation de l'éditeur :
" Le droit pénal et la procédure pénale en quelque 500 pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minutie. Mais toujours, l'essentiel est mis en relief par des plans nets, des formules ramassées, un langage direct. Faire comprendre : telle est l'ambition de l'auteur. Il la proclamait dès l'origine de ce manuel. Depuis lors, de refonte en réédition, t'ouvrage n'a pas cessé d'élargir son public. C'est peut-être que la brièveté, la clarté sont essentielles pour un lecteur contemporain, qu'il soit étudiant ou... qu'il le redevienne. Le droit moderne comporte tellement d'enjeux, de complications, de nouveautés ! Surtout, bien sûr, le droit pénal et la procédure pénale, qui dominent notre vie civique et nos libertés individuelles. " |
| Note de contenu : |
- Présentation des Codes et notions clés
- L'évolution du Droit pénal et de la Procédure pénale DROIT PÉNAL - L'infraction pénale - La nécessité de la loi pénale - La sphère d'application de la loi pénale - L'application de la loi pénale par le juge - Les éléments de la responsabilité pénale des personnes physiques - Les causes d'irresponsabilité pénale des personnes physiques - Les éléments de la responsabilité pénale des personnes morales - La mise en jeu de la responsabilité pénale des personnes morales - La peine et les notions voisines - Les peines édictées par nos lois pénales - La détermination de la peine au cas d'unité d'infraction - La détermination de la peine - La suspension de la peine - L'exécution de la peine - L'extinction de la peine PROCÉDURE PÉNALE : GÉNÉRALITÉS - Les sujets des actions nées de l'infraction - L'exercice des actions nées de l'infraction - L'extinction des actions nées de l'infraction - Des preuves - De la police judiciaire - L'instruction préparatoire - La compétence des tribunaux répressifs - La Cour d'assises - Le Tribunal correctionnel - Le Tribunal de police et la juridiction de proximité - Les voies de recours MINORITÉ PÉNALE - Les règles de fond - Les règles de poursuite - La prise en charge des mineurs délinquants |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1006913 | 035 SOY | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |