
Titre : | Cahiers détachés de la Gazette : classeur n°1 |
Auteurs : | Auteurs multiples, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris Cedex 2 : L'Action municipale |
Collection : | La gazette (des communes, des départements, des régions) |
Format : | 1 classeur |
Langues: | Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | Juridique ; Périodiques ; Droit ; Fonction publique ; Droit public ; Droit privé |
Résumé : |
Le présent classeur contient les cahiers détachés de la revue "La gazette (des communes, des départements, des régions)" parus entre janvier 2009 et juin 2010. |
Note de contenu : |
2009 : DE JANVIER 2009 À DÉCEMBRE 2009 - Quelle ambition nationale pour les pouvoirs locaux aujourd'hui ? - Les communes et l'école de la République : rapport de la Cour des comptes décembre 2008 - Collectivités locales et commerces : l'impact de la loi de modernisation de l'économie (LME) - Code 2009 des marchés publics - Guide méthodologique Concertation - Vidéosurveillance - Les services à la personne - Travailler dans la fonction publique territoriale - Urbanisme, aménagement : un an de jurisprudence - Livre blanc de l'action sociale territoriale - Conditions pour le développement numérique des territoires - La simplification du droit - Accession sociale à la propriété dans le parc HLM - Perspectives de départementalisation de Mayotte - Les services sociaux d'intérêt général - Police municipale : statuts, formation, missions - L'intéressement collectif dans la fonction publique - Les transferts de compétences en droit de l'intercommunalité - Systèmes de vidéoprotection - Service d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires - Commission d'accès aux documents administratifs - Les usages domestiques de l'eau - Statistiques et finances locales (1) : les finances des communes de moins de 10000 habitants en 2007 - Dispositions statutaires relatives à la FPT - Les finances des collectivités locales 2009 : état des lieux - La conduite par l'État de la décentralisation - Le service public territorial face aux crises : paroles de dirigeants territoriaux - Réalité et avenir du dialogue social territorial - Évaluation de l'activité des agences européennes 2010 : DE JANVIER 2010 À JUIN 2010 (INCLUS) - Affaires culturelles : optimisation des dépenses publiques et suppression des structures publiques inutiles - Les pôles de compétitivité - Marchés publics : guide de bonnes pratiques - La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? - Transposition du droit communautaire à la fonction publique : égalité hommes-femmes, lutte contre les discriminations, libre circulation des travailleurs, travail précaire - Directive services : transposition - Cahier juridique : textes officiels, jurisprudence, réponses ministérielles - Lectures publiques : états des lieux - Cahier juridique : textes officiels, jurisprudence, réponses ministérielles - La France des fragilités et des dynamismes territoriaux - Politique du spectacle vivant - La stratégie nationale de développement durable 2009-2013 - Cahier juridique : textes officiels, jurisprudence, réponses ministérielles - LME : un premier bilan contrasté - Les finances départementales - L'énergie photovoltaïque : principe et industrie - L'énergie photovoltaïque : action publique de soutien - Cahier juridique : textes officiels, jurisprudence, réponses ministérielles - Où sont les policiers et les gendarmes ? 10 ans après |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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ENSOSP1006588 | REV-GAZ-01 | Périodique | CRD | Ouvrages | Exclu du prêt |