| Titre : | Bréviaire de l'installation classée : nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement, seuils IPPC, arrêté du 2 février 1998, atmosphères explosives (Atex), nomenclature déchets, nomenclature eau |
| Auteurs : | Thierry Murat, Auteur ; Bruno Koenig, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 5e édition, 2006/2007 |
| Editeur : | Grenoble : Société alpine de publications, impr. 2006 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-905015-61-7 |
| Format : | 1 vol. (256 p.) / ill., tabl. / 24 cm |
| Note générale : |
La couv. porte en plus : "les règles de l'environnement industriel, manuel pratique"
En appendice, choix de documents |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Prévention ; Installations classées ; Environnement ; Protection ; Droit ; Nomenclature ; Guides pratiques et mémentos ; France |
| Résumé : |
Présentation de l'éditeur : " La législation française des installations classées pour la protection de l'environnement repose sur un système simple. Elle soumet à autorisation ou à déclaration - les activités industrielles, agricoles et les services divers (à l'exception des installations nucléaires et des mines) - potentiellement porteurs de pollutions, de nuisances ou de risques pour leur environnement. Elle les énumère dans une nomenclature. Cette cinquième édition du Bréviaire de l'Installation Classée s'emploie à rendre cette nomenclature la plus simple et pratique possible grâce au traitement synthétique et commenté qui a déjà fait son succès. Un outil indispensable pour toute association, collectivité ou entreprise pour laquelle la gestion environnementale est une réalité quotidienne. " |
| Note de contenu : |
LES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ICPE) ET LEUR NOMENCLATURE - Introduction - La nouvelle nomenclature - Demande d'autorisation d'exploiter - Importance du bon choix des rubriques de la nomenclature des installations classées - Mode d'utilisation de la nomenclature ICPE - Tableau de conversion nouvelles/anciennes rubriques de la nomenclature des installations classées LA NOMENCLATURE INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - Nomenclature alphanumérique - Nouvelle nomenclature - Classification des radionucléides SEUILS IPPC - Contexte - Extraits de la directive 96/61/CE modifiée dite IPPC L'ARRÊTÉ INTÉGRÉ DU 2 FÉVRIER 1998 MODIFIÉ - L'arrêté du 2 février 1998 (installations classées soumises à autorisation) - Guide de compréhension et d'application de l'arrêté - Lexique - Tableaux récapitulatifs - Annexes à l'arrêté du 2 février 1998 modifié RÉGLEMENTATION ATEX - Origine réglementaire - Échéance d'application - Dispositions applicables - Modalité de mise en conformité NOMENCLATURE DÉCHETS/NOMENCLATURE EAU - La nomenclature déchets - Nomenclature eau |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1006032 | 414 MUR | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |