| Titre : | Des aspects juridiques liés à l'organisation d'un événement sportif |
| Auteurs : | Ordre des avocats à la Cour d'appel de Lyon, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e édition |
| Editeur : | Voiron : Presses universitaires du Sport, impr. 2008 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-35295-289-3 |
| Format : | 1 vol. (236 p.) / couv. ill. en coul. / 21 cm |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Activités physiques et sportives ; Sports ; Organisation et administration ; Droit ; France ; Organisateurs sportifs ; Responsabilité ; Clubs sportifs ; Gestion |
| Résumé : |
Rédigé par des avocats de la Cour d'appel de Lyon et membres de la commission " Droit du sport " du barreau de Lyon, cet ouvrage présente tout ce qu'il faut savoir en matière législation pour tout ce qui concerne l'organisation de manifestations sportives.
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| Note de contenu : |
LE CHOIX DE LA STRUCTURE ET SES CONSÉQUENCES - Les organisateurs de la manifestation sportive - Les clubs participant à la manifestation sportive LES CONTRAINTES ADMINISTRATIVES - Les catégories de contraintes - Des procédures spécifiques - Les acteurs administratifs LES CONTRAINTES SOCIALES - Le dirigeant - Les sportifs - Les textes en vigueur - Les autres intervenants - Risques Urssaf - Les accidents du travail - Le chèque-emploi associatif LA CONTRACTUALISATION DU PARTENARIAT - Le partenariat public - Le partenariat privé LES RESPONSABILITÉS : OBLIGATIONS DE L'ORGANISATEUR - Les principes de précaution de l'organisateur d'une manifestation sportive - Les recours contre l'organisateur en cas de dommage LE RÈGLEMENT DES LITIGES EN DROIT DU SPORT - Qu'est-ce que la justice sportive ? - La justice d'État - La justice supra-étatique |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| ENSOSP1004452 | 211 ASP | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |