| Titre : | Code pratique des sapeurs-pompiers |
| Auteurs : | Auteurs (collectif), Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Montreuil : Éditions du Papyrus, avril 2011 |
| Format : | 2 classeurs |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Juridique ; Sécurité civile ; Droit ; Codes ; Collectivités locales ; Droit administratif ; Droit du travail ; Sapeurs-pompiers ; Circulaires administratives |
| Résumé : | Dans ces deux classeurs sont rassemblées les dernières mises à jour datant d'avril 2011 des différents Codes concernant les sapeurs-pompiers, tels le Code de la défense, le Code du service national etc. |
| Note de contenu : |
- CLASSEUR 1 : Table chronologique + Textes législatifs et réglementaires allant du "Code de l'aviation civile" à la "Loi n°99-1126 du 28 décembre 1999 modifiant le code général des collectivités territoriales et relative à la prise en compte du recensement général de population de 1999 pour la répartition des dotations de l'État aux collectivités locales" - CLASSEUR 2 : Textes législatifs et réglementaires débutant à l'"Arrêté du 6 mai 2000 relatif à l'engagement en qualité de sapeur-pompier volontaire des personnels chargés de la prévention des incendies et de la lutte contre le feu dans les entreprises publiques ou privées, dans les établissements recevant du public ou dans les immeubles de grande hauteur" + Circulaires, instructions etc. |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1000844 | ARCH 010 SAP 2011 T1 | Livre | Salle Archives | Ouvrages | Disponible |
| ENSOSP1000845 | ARCH 010 SAP 2011 T2 | Livre | Salle Archives | Ouvrages | Disponible |