| Titre : | Régime indemnitaire et régime de travail des sapeurs-pompiers professionnels : rapport au ministre d'État, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire |
| Auteurs : | Préfet Inizan, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, 5 mai 1995 |
| Format : | 1 vol (54 p.) |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Droit ; Sapeurs-pompiers ; Conditions de travail ; Fonction publique ; Emplois ; France |
| Note de contenu : |
- Introduction LES LIGNES DIRECTRICES DE LA RÉFLEXION - La réforme doit s'inscrire dans le cadre des évolutions qui concernent les sapeurs-pompiers et leur environnement - La réforme doit tenir compte des spécificités des sapeurs-pompiers professionnels - La réforme doit être réaliste LE RÉGIME DE TRAVAIL DES SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS - La situation actuelle - Les voies d'une réforme LE RÉGIME INDEMNITAIRE DES SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS - La situation actuelle - Les propositions de réforme UN FACTEUR DE SOUPLESSE À MAINTENIR : L'INDEMNITÉ DE LOGEMENT ANNEXES - Lettre de mission du préfet Inizan - Participation aux travaux - Discours d'installation du groupe de travail prononcé par M. Canépa, directeur de la sécurité civile, au nom du Ministre d'État, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1000778 | 025 REG T1 01 | Rapport | CRD | Ouvrages | Disponible |
| ENSOSP1008627 | 025 REG T1 02 | Rapport | CRD | Ouvrages | Disponible |