| Titre : | Éléments de comparaison entre les règles britanniques, danoises, françaises, italiennes, néerlandaises et allemandes de prévention incendie |
| Titre de série : | Éléments de comparaison entre les règles britanniques, danoises, françaises, italiennes, néerlandaises et allemandes de prévention incendie, Tome 2 |
| Auteurs : | Ernst & Young (France), Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Nainville-les-Roches : INESC, 1996 |
| Format : | 1 vol. (pagination multiple) / couv. ill. coul., tabl. |
| Note générale : | Étude commandée par la Direction de la Sécurité Civile avec le support financier de la Commission européenne |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Prévention ; Immeubles de grande hauteur ; Établissements recevant du public ; Habitations ; Règlements de sécurité ; Réglementation ; Droit comparé ; Danemark ; Grande-Bretagne ; Pays-Bas |
| Résumé : |
Présentation de l'auteur : " En 1995, la Direction de la Sécurité civile a confié au cabinet Ernst & Young, une étude portant sur quatre pays européens : l'Allemagne, le Royaume-Uni, le Danemark et l'Italie. Cette étude avait pour objet de recueillir des informations sur l'identification des domaines règlementés au titre de la protection incendie, la règlementation correspondante en matière de sécurité et l'étude juridique de la règlementation existante dans chacun des pays. Cette étude a révélé que les législations existantes dans ces quatre pays d'Europe se distinguaient de la législation française. C'est la raison pour laquelle, afin d'harmoniser les textes législatifs et règlementaires dans le cadre de la construction européenne, il a paru nécessaire de l'approfondir et de lui adjoindre l'étude des Pays-Bas qui ont réformé récemment leur règlementation. La seconde partie de l'étude a été conduite en 1997, sous la responsabilité de l'Institut National d’Études de la Sécurité Civile (INESC) et grâce à une subvention de la DG XI, de la Commission européenne." |
| Note de contenu : |
COMPARAISON DE L'ORGANISATION DE LA PRÉVENTION INCENDIE DANS CERTAINS PAYS D'EUROPE : LE CAS DES PAYS-BAS - Philosophie générale - La réglementation - Les instances participant à l'élaboration de la réglementation - Les procédures pour construire et exploiter - La classification - Prévention - Procédure pour la délivrance du permis de construire aux Pays-Bas ÉTUDE EUROPÉENNE COMPARATIVE SUR LA PRÉVENTION BÂTIMENTAIRE INCENDIE : L'EXEMPLE DES PAYS-BAS - Résumé - Maisons et bâtiments à caractère résidentiel - Habitations secondaires et bâtiments de séjour secondaire - Bâtiments de bureau - Autres bâtiments non résidentiels - Caravanes et sites de caravaning - Constructions autres que des bâtiments - Annexe A : autorités compétentes RAPPORT SUR LA LÉGISLATION SÉCURITÉ INCENDIE AU DANEMARK (DÉCEMBRE 1995) - Résumé - Maison d'habitation individuelle - Immeubles d'habitation collective - Hôtels, etc. - Établissements sanitaires - Établissements servant aux rassemblements - Établissements d'enseignement - Centres d'accueil de jour - Magasins de vente et centres commerciaux - Locaux de bureaux - Parcs de stationnement - Annexe A. Ministères compétents : effectifs & responsabilités - Annexe B. Centres et laboratoires d'essais : effectifs et responsabilités - Annexe C. Contrôle et application de la législation - Annexe D. Législation relative aux structures démontables - Annexe E. Abréviations et définitions - Annexe F. Bibliographie COMPARAISON DE L'ORGANISATION DE LA PRÉVENTION INCENDIE DANS CERTAINS PAYS D'EUROPE : LE CAS BRITANNIQUE - Résumé : première partie - Résumé : deuxième partie - types d'établissements - Établissements résidentiels (logements) - Établissements résidentiels (institutionnels) - Bureaux - Magasins de vente et centres commerciaux - Rassemblements et loisirs - Établissements industriels - Établissements de stockage et autres établissements non-résidentiels - Écosse - Développements actuels en matière de législation incendie - Résumé des principales législations - Annexe A. Ministères compétents - Annexe B. Centres ou laboratoires d'essais - Annexe C. Abréviations - Annexe D. Personnes contactées pour l'enquête - Annexe E. Structures tubulaires RAPPORT SUR LA LÉGISLATION SÉCURITÉ INCENDIE AU ROYAUME-UNI (DÉCEMBRE 1995) - Thème n°1 - Thème n°2 - Thème n°3 - Thème n°4 - Thème n°5 - Thème n°6 - Lois locales - Législation actuelle en matière de sécurité contre les incendies : description - Mise en pratique de la législation principale relative aux incendies |
| Est composé de : | |
| Est accompagné de : |
|
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1003914 | 410 ERN T2 01 | Rapport | CRD | Ouvrages | Disponible |
| ENSOSP1004528 | ARCH 410 ERN T2 02 | Rapport | Salle Archives | Ouvrages | Disponible |