
Titre : | Observations, évaluations, propositions : rapport annuel 2005 |
Auteurs : | Robert Chapuis, Auteur ; Jean-Marie Schléret, Organisateur de réunion |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Observatoire national de la Sécurité des établissments scolaires et d'enseignement supérieur, 2005 |
Format : | 1 vol. (162 p.) |
Langues: | Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | Risques ; Sécurité ; Écoles ; Équipements scolaires ; Établissements publics ; Dispositifs de sécurité ; Prévention ; Mesures de sécurité ; Bases de données ; Évaluation du risque ; Statistiques |
Résumé : |
Présentation de l'éditeur :
" Compétent pour les établissements scolaires publics et privés sous contrat, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier l'état des bâtiments et équipements et d'évaluer les conditions d'application des règles de sécurité. Composé d'élus désignés par l'assemblée nationale, le sénat et les collectivités territoriales, de gestionnaires de l'immobilier privé, d'organisations représentatives des personnels, des parents d'élèves et des étudiants, de représentants des huit ministères signataires du décret constitutif et de personnes qualifiées, il associe depuis 1995 dans une démarche d'observation partagée l'ensemble des acteurs de la prévention. Les éléments présentés dans ce rapport s'appuient sur les bases de données sécurité et accidents (ESOPE et BAOBAC) de l'Observatoire ainsi que sur les évolutions législatives touchant à la modernisation de la sécurité civile ou à la participation et à la citoyenneté des personnes handicapées. Ils concernent par exemple le risque sismique, objet tout récemment d'un plan national de prévention, la question de la gouvernance des nouveaux risques et la mise en place des plans particuliers de mise en sûreté. Est également développé l'accueil des personnes en situation de handicap. Les dérogations accordées aux élèves pour travail sur machines dangereuses font l'objet d'un dossier spécifique. Trois documents d'aide sont proposés : l'outil pédagogique amélioré des exercices d'évacuation, le mode d'emploi d'un système de sécurité incendie et le guide de surveillance des équipements et matériels sportifs. Accessible en ligne, ce rapport, après avoir été remis aux Ministre de l'Éducation Nationale, est adressé à l'ensemble des partenaires nationaux et locaux de l'Observatoire, ainsi qu'aux correspondants des pays étrangers associés aux programmes du Conseil de l'Europe et de l'OCDE. Enrichi par leurs expériences, il ambitionne de contribuer à de nouvelles avancées d'une culture partagée de la sécurité. " |
Note de contenu : |
RAPPORT 2005
- Engagement d'un 4ème mandat : approche globale de la sécurité et dossiers spécifiques, chantiers nouveaux - Les outils d'observation : les accidents dans les établissements d'enseignement (BAOBAC) ; la base de données sécurité des établissements ESOPE - Les dossiers : La sécurité incendie, l'accueil des personnes en situation de handicap, les dérogations accordées aux élèves mineurs pour travail sur matières dangereuses, les risques majeurs (évolution de la mise en place des PPMS, le risque sismique, la prévention et le pilotage des situations de crises profondes), le guide de surveillance des équipements et matériels sportifs PROPOSITIONS - Le rapport d'activité : l'activité des instances ; les activités extérieures de l'Observatoire - Les annexes |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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ENSOSP1003071 | 541 CHA | Rapport | CRD | Ouvrages | Disponible |