| Titre : | Réglementation accessibilité : recueil des textes officiels |
| Auteurs : | Patrick Grépinet, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur), DL 2008 |
| Collection : | Moniteur référence technique |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-11428-7 |
| Format : | 1 vol. (370 p.) |
| Note générale : |
La couv. porte en plus : " Bâtiments neufs et existants, établissements recevant du public, bâtiments d'habitation, lieux de travail, voirie et transports, commissions d'accessibilité, attestations d'accessibilité, diagnostics " |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Prévention ; Accessibilité aux handicapés ; Normes ; Construction ; Droit |
| Résumé : |
Cet ouvrage regroupe l'ensemble des textes officiels applicables aux immeubles neufs depuis le 1er janvier 2007 et une mise aux normes pour les établissements recevant du public avant le 1er janvier 2015 concernant l'accessibilité des personnes handicapées. |
| Note de contenu : |
ÉLEMENTS D'ACCESSIBILITÉ DES BÂTIMENTS - Principes et formation - Commissions consultatives départementales de sécurité et d'accessibilité - Mise en œuvre commune à tous types de bâtiments - Contrôles et attestations de conformité LOGEMENTS ET BÂTIMENTS D'HABITATION - Généralités - Logements neufs - Logements existants - Attestations de conformité ERP ET IOP - Généralités - Bâtiments neufs ou création d'ERP - ERP existants - Attestations de conformité AUTRES DISPOSITIONS - Voirie et espaces publics - Locaux de travail |
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| aucun exemplaire | |||||