| Titre : | Processus d'enquête suite aux accidents technologiques majeurs : vision d'ensemble et pistes d'amélioration |
| Auteurs : | ICSI - Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Toulouse : ICSI - Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle, 2017 |
| Collection : | Les cahiers de la sécurité industrielle, ISSN 2100-3874 |
| Format : | 1 vol. (56 p.) / couv. en coul., tabl. / 30 cm |
| Note générale : |
La couv. mentionne en plus : " Groupe d'échange " Processus d'enquête suite aux accidents technologiques majeurs ", édition coordonnée par Daniel Daret " |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Retour d'expérience ; Accidents ; Risques industriels ; Technologie ; Évaluation du risque |
| Résumé : |
Présentation de l'éditeur : " Ce Cahier de la sécurité industrielle analyse le traitement de la question des enquêtes de sécurité conduites en France suite à des accidents technologiques majeurs survenant dans des installations classées pour la protection de l’environnement. Il est issu des travaux du groupe d’échange de l’Icsi (Institut pour une cultuel de sécurité industrielle) qui a réuni pendant deux années une vingtaine de participants issus d’horizons très divers : organisations syndicales et associations, collectivités territoriales, écoles, universités, instituts et centre de recherche, industries et fédérations industrielles, personnalités qualifiées. À partir de l’analyse de modèles internationaux et multisectoriels, de points de vue délivrés par des acteurs de tout premier plan et des échanges entre participants, ce Cahiers de la sécurité industrielle offre une vision d’ensemble de la notion d’enquête de sécurité, distincte de l’enquête judiciaire. À partir des retour d’expériences compilés par le groupe d’échange, des pistes d’amélioration sont identifiées. Ce document est destiné à tous les acteurs des organisations qui s’intéressent à la sécurité industrielle : représentants des pouvoirs publics, collectivités, dirigeants d’entreprises donneuses d’ordres et prestataires, organisations syndicales et interprofessionnelles, associations de victimes d’une catastrophe, représentants des filières hygiène, sécurité, environnement (HSE), juridique et les compagnies d’assurances… Il intéressera aussi la communauté académique et les étudiants. " |
| Note de contenu : |
- Introduction DÉMARCHE SUIVIE ÉTAT DES LIEUX - Benchmark dans le cadre d’ESReDA - D’autres exemples en France, à l’étranger ou internationaux - Les démarches existant dans le cadre français L’ARTICULATION AVEC LE MONDE JUDICIAIRE - Le contexte réglementaire de l’enquête de sécurité conduite par l’exploitant - L’organisation de l’institution judiciaire face à un accident collectif - Enseignements : deux objectifs complémentaires AXES DE PROGRÈS - Rendre possibles une collecte initiale commune et sa coordination - Donner une assise européenne à ce processus d’enquête - Créer un bureau d’enquête après accident - Conclusion - Bibliographie - Abréviation |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1021908 | 740 ICS | Rapport | CRD | Ouvrages | Disponible |
Documents numériques (1)
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