| Titre : | Abrégé des marchés publics de travaux |
| Auteurs : | Fédération nationale des travaux publics, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur), DL 2017 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-13262-5 |
| Format : | 1 vol. (113 p.) / tabl., couv. ill. en coul. / 20 cm |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Droit ; Marchés de travaux publics ; Guides pratiques et mémentos ; Marchés publics |
| Résumé : |
Présentation de l'éditeur : " Le nouvel encadrement des marchés publics repose sur plusieurs textes qui forment un ensemble encore difficile à appréhender. Cet ouvrage met la réglementation applicable aux travaux à la portée des entrepreneurs soucieux de remporter des marchés et de les exécuter dans de bonnes conditions. Structuré en courts chapitres, cet Abrégé permet de trouver une réponse rapide à toute question. Il définit tant les acteurs que les principes généraux, les règles de la passation, ainsi que la gestion du contrat et du chantier : formalités administratives, procédures à respecter, prix, paiement et réception. De nombreux schémas, tableaux récapitulatifs, focus et points de vigilances aideront le lecteur à sécuriser son action et à mettre en oeuvre les solutions adéquates. " |
| Note de contenu : |
LES MARCHÉS PUBLICS - Champ d'application - Principes fondamentaux - Exclusions liées aux relations entre entités publiques - Types de marchés publics et procédures de passation LA PASSATION DES MARCHÉS - Échanges préalables et information privilégiée. Quels risques pour l'acheteur et l'entreprise ? - Allotissement - Marchés réservés - Présentation et analyse des candidatures - Interdictions de soumissionner - Communications électroniques et dématérialisation : définitions - Procédures de mise en concurrence - Analyse des offres - Achèvement de la procédure et information des candidats - Conservation des données relatives aux marchés EXÉCUTION DES MARCHÉS / GESTION CONTRACTUELLE - Contenu du marché public - Régime de la sous-traitance - Exécution financière - Modification en cours d'exécution - Réception des travaux - Règlement amiable des différends - Information et recours des candidats évincés d'un MAPA - Information et recours des candidats évincés d'un marché passé en procédure formalisée |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1019332 | 021 FED 01 | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |
| ENSOSP1019333 | 021 FED 02 | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |