
Titre : | Mise en oeuvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques |
Titre de série : | Kit d'outils d'accompagnement, 1 |
Auteurs : | Ministère de la Réforme de l'État, de la Décentralisation et de la Fonction Publique (France), Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | [Paris] : DGAFP - Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique, 2014 |
Collection : | Outils de la GRH |
Format : | 1 vol (5 p.) / couv. ill. coul. |
Note générale : | Premier livret du " kit " d'outils d'accompagnement pour aider les employeurs et l'ensemble des acteurs opérationnels dans la prévention des RPS |
Langues: | Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | Santé ; Risques psychosociaux ; Fonction publique ; France ; Circulaires administratives |
Résumé : | Le document présente la circulaire du Premier ministre publiée le 20 mars 2014 qui fixe les conditions de mise en uvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques (d'État, territorial et hospitalière). |
Note de contenu : |
- Circulaire relative à la mise en uvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques ANNEXES - Principales étapes de la mise en uvre de l'accord-cadre - La responsabilité des chefs de service en matière de prévention des risques professionnels - Dispositifs d'appui à l'élaboration et à la mise en uvre des plans de prévention - |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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ENSOSP1010289 | 142.2 MIN T1 | Rapport | CRD | Ouvrages | Disponible |