| Titre : | Les accidents du travail |
| Auteurs : | Sandrine Ferrand, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 5e édition |
| Editeur : | Le Mans [France] : Gereso édition, DL 2015 |
| Collection : | L'essentiel pour agir, ISSN 1956-4163 |
| Sous-collection : | Protection sociale |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-35953-282-1 |
| Format : | 1 vol. (189 p.) / ill., couv. ill. en coul., tabl. / 23 cm |
| Note générale : | La couv. mentionne en plus : " gestion, tarification, contentieux " |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Gestion ; Ressources humaines ; Travail ; Accidents ; France ; Sécurité du travail ; Contentieux de la sécurité sociale ; Personnel ; Direction |
| Résumé : |
Présentation de l'éditeur : " Les statistiques démontrent que le nombre d'accidents du travail est en hausse : accidents de trajet, maladies professionnelles, accidents et décès liés au travail... Lorsqu'il survient, l'accident du travail peut déstabiliser le fonctionnement de l'entreprise qui n'y est pas forcément préparée. Et face aux démarches à accomplir, il est parfois difficile pour l'employeur de choisir la meilleure option. Comment s'effectue la gestion des arrêts de travail ? Quels enjeux financiers se dissimulent derrière la tarification des accidents du travail ? Quels sont les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale ? Intégrant la dernière actualité de la réforme de la tarification des ATMP, cet ouvrage complet, pratique et accessible, accompagne les dirigeants et les services ressources humaines dans le suivi de ces dossiers souvent complexes. " |
| Note de contenu : |
- Introduction GÉRER VOS ACCIDENTS DU TRAVAIL - Rappel des notions juridiques de base - La déclaration d'accident ASSURER LE SUIVI D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL - La gestion des arrêts de travail - L'incapacité permanente - La constitution d'un dossier de contestation COMPRENDRE VOTRE TARIFICATION - L'organisation de la branche " accidents du travail et maladies professionnelles " de la Sécurité sociale - Présentation du système de tarification - Le calcul du taux accident du travail - La lecture des documents de tarification - Le paiement de votre cotisation ATMP CONTESTER UN ACCIDENT DU TRAVAIL - Le contentieux tarifaire - Le contentieux technique, dit aussi " contentieux médical " - Le contentieux général - La faute inexcusable de l'employeur - Annexes - Adresses utiles - Index alphabétique - À propos de l'auteur |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1010255 | 833.3 FER | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |