| Titre : | Rapport au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les drones et la sécurité des installations nucléaires : compte rendu renstreint de l'audition du 24 novembre 2014 à 14 heures, compte rendu de l'audition publique ce même jour à 16h30 et présentation des conclusions le 26 novembre 2014 |
| Auteurs : | Jean-Yves Le Déaut, Rapporteur ; Bruno Sido, Rapporteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Editions des Journaux officiels, 2015 |
| Autre Editeur : | Paris [France] : Assemblée nationale |
| Collection : | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356, num. 267 |
| Format : | 1 vol (87 p.) |
| Note générale : |
Rapport enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale le 29 janvier 2015 (n°2533) et au Sénat le même jour (n°267 - session ordinaire 2014-2015) |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Risques ; Installations nucléaires ; France ; Drones ; Droit ; Rapports administratifs ; Mesures de sécurité |
| Résumé : |
Le rapport présente les comptes rendus des auditions réalisées par l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPESCST), office rassemblant des députés et des sénateurs, dans le cadre de survols de drones au-dessus d'installations nucléaires survenus dans le courant de l'année 2014, posant la question de la sécurité de ces installations. |
| Note de contenu : |
COMPTE RENDU RESTREINT DES AUDITIONS DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2014 À 14 HEURES - Propos introductifs - Table ronde : survol des installations nucléaires par les drones : quelles ripostes pour quelles menaces ? - Débat - Conclusion COMPTE RENDU DE L'AUDITION PUBLIQUE DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2014 À 16H30 - Propos introductif - Table ronde : le survol des installations nucléaires par les drones : quel contrôle pour quelle réglementation ? - Débat - Conclusion EXTRAIT DE LA RÉUNION DE L'OPECST DU 26 NOVEMBRE 2014 PRÉSENTANT LES CONCLUSIONS DE L'AUDITION PUBLIQUE |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1009427 | 512.1 LED 2015 | Rapport | CRD | Ouvrages | Disponible |
Documents numériques (1)
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