| Titre : | Matériel de lutte contre l'incendie et de secours : prescriptions concernant l'agrément des matériels (adopté le 26 mars 1985 par la Commission consultative du Matériel de Sécurité Civile) |
| Auteurs : | Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sécurité Civile, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Nainville-les-Roches : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP), [1985] |
| Format : | 1 vol (17 p.) |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Activités opérationnelles ; Services des incendies ; Appareils et matériel ; Autorisations ; Sapeurs-pompiers ; France |
| Note de contenu : |
AVANT-PROPOS DISPOSITIONS GÉNÉRALES - But de l'agrément - Modalités de l'agrément - Matériels pouvant recevoir l'agrément - Autorité délivrant l'agrément - Numéro d'agrément - Publication de l'agrément - Validité de l'agrément PROCÉDURE GÉNÉRALE D'AGRÉMENT - Identification des entreprises - Demande d'agrément - Dossier technique - Examen du dossier, détermination de la date de présentation du prototype - Examen du prototype - Notification à l'entreprise - Reconduction d'agrément - Transfert d'agrément - Extension d'agrément - Document justificatif - Retrait d'agrément PROCÉDURES PARTICULIÈRES À CERTAINES CATÉGORIES DE MATÉRIEL - Motopompes portables ou portatives - Appareils de réanimation et de respiration - Appareils respiratoires isolants - Gilets et brassières de sauvetage - Scaphandres autonomes et appareils de plongée - Embarcations pneumatiques de sauvetage, de surveillance et de sécurité de plages et embarcations de reconnaissance et de secours en cas d'inondation - Matériel de protection électrique - Explosimètres et détecteurs de gaz - Tuyaux d'incendie - Accessoires divers - Agrément à titre isolé CARACTÉRISTIQUES DEMANDÉES AUX MATÉRIELS PRÉSENTÉS À L'AGRÉMENT ANNEXES - Liste des laboratoires retenus par la Direction de la Sécurité Civile pour les essais de certains matériels - Déclaration en vue du renouvellement d'agrément - Déclaration de conformité d'un véhicule aux documents de référence pour l'agrément - Dérogations aux dispositions du code de la route accordées pour les véhicules de lutte contre l'incendie et de secours |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1014426 | 633 MAT | Rapport | CRD | Ouvrages | Disponible |