| Titre : | De la judiciarisation des activités des sapeurs-pompiers ? : analyse, prévention et conduite des crises contentieuses |
| Auteurs : | Eric Meunier, Auteur ; Audrey Morel - Senatore, Directeur de mémoire ; Céline Le Corroller, Directeur de mémoire |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP), 2013 |
| Autre Editeur : | Aix-en-Provence : Institut d'Études Politiques (IEP) - Sciences Po Aix |
| Format : | 1 vol (200 p.) / ill. coul., tabl., schémas, graph. |
| Accompagnement : | 1 CD |
| Note générale : |
Mémoire DDA - Formation d'adaptation à l'emploi (FAE) de Directeur Départemental Adjoint (DDA) d'un Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), Promotion n°11. Mémoire réalisé en vue de l'obtention du Master d'Études Politiques Spécialité Management de l'Information Stratégique de Sciences-Po, Aix-en-Provence Prix ENSOSP 2014 : Prix FAE Directeur Départemental Adjoint & Main d'Or |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Mémoires ; Droit ; Sapeurs-pompiers ; Contentieux administratif ; Services des incendies ; Responsabilité civile ; Judiciarisation |
| Résumé : |
Résumé de l'auteur : " Un phénomène de judiciarisation s'étend progressivement à l'ensemble de la société française. Initié par les pays anglo-saxons, il est d'usage d'affirmer que les rapports entre nos concitoyens " s'américanisent ". Concernant les sapeurs-pompiers, aucune analyse quantitative ou qualitative des procédures judiciaires exercées à l'encontre des services d'incendie et de secours ou de leurs agents n'a été réalisée. Sont-ils plus vulnérables ou davantage épargnés par ces recours contentieux ? Comment ces services peuvent-ils s'adapter à ce nouveau risque ? Ce mémoire a pour objet de réaliser une première étude du risque contentieux impliquant les services d'incendie et de secours afin d'en comprendre l'ampleur et les causes. Même si l'aléa pénal concernant les sapeurs-pompiers s'avère très faible, notamment en comparaison des professions de santé, ce risque est en constante progression au cours des dix dernières années. Le contentieux de la réparation connaît une même évolution résultant entre autres du développement d'une jurisprudence recherchant prioritairement l'indemnisation des victimes. Des axes de progrès permettant une meilleure gestion de ces crises, menaçant l'équilibre du service de secours, seront proposés afin de faire de cet établissement public une organisation apprenante. Cette politique de prévention a donc pleinement sa place dans le cadre d'une démarche itérative d'amélioration de la qualité du service rendu aux usagers et doit s'inscrire dans la stratégie managériale mise en œuvre par les décideurs des Services d'Incendie et de Secours. " |
| Note de contenu : |
LA DÉMARCHE DE RECHERCHE - Intelligence de l'environnement - L'estimation du risque : le recueil de données LA JUDICIARISATION : UN ALÉA FAIBLE, DES ENJEUX FORTS - Un contentieux modeste mais à l'augmentation préoccupante - Un contentieux aux conséquences graves LA JUDICIARISATION : UN PRÉTEXTE LOUABLE DANS UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION ET DE GESTION DU CONTENTIEUX POUR AMÉLIORER LES PRATIQUES DU SERVICE - Une prévention par la sécurisation et l'échange d'informations - Une attitude volontariste dans la conduite d'un évènement à fort potentiel contentieux |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1008420 | DDA-2013-02+1 | Mémoire | CRD | Mémoires | Disponible |
| ENSOSP1014570 | DDA-2013-02+2 | Mémoire | CRD | Mémoires | Disponible |
Documents numériques (1)
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