| Titre : | Arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, dit arrêté ADR |
| Titre de série : | Arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, dit arrêté ADR, Volume 2 |
| Auteurs : | Commission économique pour l'Europe, Comité des transports intérieurs, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | Ed. janvier 2003 |
| Editeur : | Paris : Les éditions du Journal officiel, 2003 |
| Collection : | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538, num. 1771 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-075517-9 |
| Format : | 2 vol. (LXXXVII-620, X-608 p.) / couv. ill. en coul. / 30 cm |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Risques ; Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route ; Substances dangereuses ; Transport ; Droit ; Europe ; France |
| Résumé : |
Présentation de l'éditeur :
" L'arrêté du 1er juin 2001 modifié (dit : " arrêté ADR "), applicable à compter du 1er janvier 2003 concerne les transports de marchandises dangereuses par route, tant nationaux qu'internationaux. Cette réglementation transpose en France la réglementation ADR, décidée par la commission économique des Nations unies pour l'Europe à Genève et applicable dans trente-huit pays européens. Les annexes A et B du présent arrêté sont, d'ailleurs, les annexes A et B de l'accord international ADR. Enfin, le corps de l'arrêté lui-même et l'annexe D comprennent des mesures nationales qui précisent ou complètent les dispositions internationales figurant aux annexes A et B. " |
| Note de contenu : |
ANNEXE A (SUITE) : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET DISPOSITIONS RELATIVES AUX MATIÈRES ET OBJETS DANGEREUX
- Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives au transport de marchandises dangereuses emballées en quatités limitées (suite) - Dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes - Procédures d'expédition - Prescriptions relatives à la construction des emballages, des grands récipients pour vrac (GRV), des grands emballages et des citernes et aux épreuves qu'ils doivent subir - Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention ANNEXE B : DISPOSITIONS RELATIVES AU MATÉRIEL DE TRANSPORT ET AU TRANSPORT - Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation - Prescriptions relatives à la construction et à l'agrément des véhicules |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1008384 | 513 ADR 2002 T2 | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |