| Titre : | Sûreté des installations nucléaires en France : législation et réglementation ; recueil de textes publié par la direction de la sûreté des installations nucléaires |
| Auteurs : | France, Auteur ; France, Ministère de l'Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 3e édition |
| Editeur : | Paris : Les éditions du Journal officiel, janvier 1995 |
| Collection : | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538, num. 1606 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 2-11-073722-0 |
| Format : | 1 vol. (XIV-401 p.) / tabl., couv. ill. en coul., graph. / 30 cm |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Risques ; Sûreté nucléaire ; France ; Législation ; Droit nucléaire ; Installations nucléaires ; Mesures de sécurité |
| Résumé : |
Présentation de l'éditeur : " Ce recueil des textes réglementaires et techniques sur la sûreté nucléaire est conçu comme un outil au service de la sûreté nucléaire. Il n'a pas de prétention d'exhaustivité. Il est organisé autour des têtes de chapitre traditionnelles et comporte donc : - les textes relatifs à l'organisation générale et aux procédures, - les textes à caractère technique autres que les règles fondamentales de sûreté, et les textes d'organisation associés, - les règles fondamentales de sûreté. Mais, pour cette troisième édition, il est enrichi par l'adjonction de 4 chapitres correspondant à des préoccupations de plus en plus présentes chez les responsables du contrôle de la sûreté nucléaire : - les enquêtes publiques : Environnement/Nucléaire, - la coordination interministérielle, - les dispositions relatives aux incidents; - les dispositions relatives aux déchets. " |
| Note de contenu : |
ORGANISATION GÉNÉRALE DES POUVOIRS PUBLICS. PROCÉDURES - Textes définissant l'organisation générale et les procédures - Les enquêtes publiques - Les organismes intervenants - La coordination interministérielle TEXTES À CARACTÈRE TECHNIQUE AUTRES QUE LES RÈGLES FONDAMENTALES DE SÛRETÉ ET TEXTES D'ORGANISATION ASSOCIÉS - Dispositions relatives à la sûreté de certains types d'installations nucléaires (lettres d'orientation) - Dispositions relatives aux appareils à pression - Dispositions relatives à la qualité - Dispositions relatives aux rejets d'effluents radioactifs - Dispositions relatives aux incidents - Dispositions relatives aux déchets - Dispositions relatives aux activités relevant de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement RÈGLES FONDAMENTALES DE SÛRETÉ (R.F.S.) - Note préliminaire - Règles fondamentales de sûreté relatives aux réacteurs à eau sous pression - Règles fondamentales de sûreté relatives aux installations nucléaires de base autres que les réacteurs - Autres règles fondamentales de sûreté ANNEXE : NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE |
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ENSOSP1008212 | 512.1 SUR 1995 | Livre | CRD | Ouvrages | Disponible |