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7 recherche sur le mot-clé 'Temps de travail'


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Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 6 (2018) - Juin 2018 - Aménagement et réduction du temps de travail : les jours " ARTT "
Jacques Alain Benisti, Directeur de publication ; Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la Région d'Ile-de-France, Auteur | 2018![]()
Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 1 (2019) - Janvier 2019 - Portabilité et monétisation du compte épargne-temps : le décret du 27 décembre 2018
Jacques Alain Benisti, Directeur de publication ; Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la Région d'Ile-de-France, Auteur | 2019![]()
Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 12 (2021) - Décembre 2021 - Temps partiel thérapeutique / La composition des comités sociaux territoriaux / Élections professionnelles
Jacques Alain Benisti, Directeur de publication ; Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la Région d'Ile-de-France, Auteur | 2021![]()
Article : texte imprimé
L'article revient sur les motions déposées par le Sénat et l'Assemblée nationale en novembre dernier concernant le danger que représenterait la mise en application de la directive européenne sur le temps de travail de 2003 pour l'organisation [...]![]()
Article : texte imprimé
Yann Bellon, Auteur ; Jacques Bigot, Personne interviewée ; André Reichardt, Personne interviewée |Dans cet entretien, les sénateurs du Bas-Rhin Jacques Bigot et André Reichardt évoquent l'arrêt Matzak rendu par la Cour européenne du 21 février 2018 [reconnaissant à un sapeur-pompier volontaire belge la qualification de travailleur au sens de[...]![]()
Article : texte imprimé
Carole Combefreyroux, Auteur |L'article étudie la problématique du statut juridique de sapeur-pompier volontaire, menacé par de nombreuses décisions juridictionnelles à l'instar de l'arrêt " Matzac " de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), rendu le 21 février 201[...]![]()
Article : texte imprimé
Dans cet entretien, le contrôleur général Luc Corack, directeur du SDIS de l'Oise, explique son choix de généraliser les gardes postées en caserne pour les volontaires sur le département de l'Oise, contrairement à la tendance actuelle favorisant[...]