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55 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Responsabilité (droit)'
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Bernard Émelie, Auteur ; Philippe Bodino, Directeur de publication, rédacteur en chef | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | Document pédagogique, ISSN 0183-0775 | 1998Le document pédagogique présente la notion de responsabilité juridique ainsi que son application pour les sapeurs-pompiers.texte imprimé
Bernard Émelie, Auteur ; Philippe Bodino, Directeur de publication, rédacteur en chef | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | Document pédagogique, ISSN 0183-0775 | 1998À la suite du tome 1 qui présentait la notion de responsabilité, ce document pédagogique analyse cette question en l'exposant à travers des exemples de cas concrets auxquels peuvent être confrontés les sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs m[...]texte imprimé
Philippe Le Tourneau, Auteur ; Cyril Bloch, Collaborateur ; Christophe Guettier, Collaborateur ; André Giudicelli, Collaborateur ; Jérôme Julien, Collaborateur ; Didier Krajeski, Collaborateur ; Matthieu Poumarède, Collaborateur | Paris : Dalloz | impr. 2012Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage est résolument concret. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de la jurisprudence. L'ac[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Notre société, qui exalte la prise de risque et l'exploit sportif, subit paradoxalement un mouvement de judiciarisation. La montagne, jusqu'alors relativement préservée, semble elle aussi gagnée par le droit. Dès[...]texte imprimé
Pierre-Brice Lebrun, Auteur | Paris : CNFPT, Centre national de la Fonction publique territoriale | Préparation concours | 2005Présentation de l'éditeur : " Rendre possible la réussite du concours d'Animateur est bien sûr le premier objectif de cet ouvrage, au-delà, l'animateur doit appréhender et connaître le droit pour exercer en connaissance de cause ses responsab[...]texte imprimé
L'ouvrage de Daniel Veaux couvre les différentes formes de responsabilité qui régissent le domaine des sports : responsabilité civile, mais aussi administrative, pénale et même disciplinaire, ainsi que toutes les personnes touchées, qu'elles s[...]Article : texte imprimé
Alicia Verleye, Auteur |Rédigé par une juriste, l'article fait le point sur l'exercice du droit de grève et la possibilité d'engagement des responsabilités lors de mouvements sociaux.Bulletin : texte imprimé
Contrats publics : l'actualité de la commande et des contrats publics, 192 - Novembre 2018 - Responsabilités en matière contractuelle : état des lieux
Mireille Berbari, Auteur ; Claudie Boiteau, Auteur ; Nicolas Charrel, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | 2018texte imprimé
Jean-Pierre Vial, Auteur | Voiron : Presses universitaires du Sport | Les dossiers thématiques des Presses universitaires du Sport, ISSN 1631-9397] | 2010Le livre se présente comme un guide pratique pour expliquer la responsabilité pénale, civile et administrative des organisateurs, privé ou public, lors d'accidents de sportifs pendant leur manifestation sportive.texte imprimé
Pierre Gousset, Auteur | Paris : Technique et documentation | Collection I.P.E., industries, productions, environnement | DL 1976Présentation de l'éditeur : " L'incendie et l'explosion, qui ont toujours été des fléaux pour les sociétés humaines, sont d'autant plus redoutables de nos jours que la civilisation moderne en multiplie les risques et en rend plus onéreuses le[...]
